Actes administratifs de la mairie d'Ugine
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Conseil Municipal du 23 Février 2026
[DE.2026-035]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Modification du locataire - Locaux Le Jouvence - Mise en place d'un bail de location avec l'association Le centre de santé des Fontaines
[DE.2026-034]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal
[DE.2026-033]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Versement d'une subvention exceptionnelle à la Communauté Russe et Ugine
[DE.2026-032]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'ACCA d'Ugine
[DE.2026-031]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Versement d'une subvention exceptionnelle à la Boule Uginoise
[DE.2026-030]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association Agir ABCD
[DE.2026-029]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Versement d'une subvention exceptionnelle aux Restos du Cœur de Savoie
[DE.2026-028]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Modification du critère d’âge minimal d'inscription – Dispositif PASS Permis
[DE.2026-027]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Convention de régularisation entre la Région AuRA, la Commune d'Ugine et le Lycée René Perrin pour l'utilisation des installations sportives
[DE.2026-026]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Participation aux frais de scolarisation d'un enfant résident d'une autre commune dans une Unité pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) ou une Unité d'Enseignement en Maternelle (UEMA) - Ville d'Albertville
[DE.2026-025]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Commission Communale d'Accessibilité - Rapport annuel 2024-2025
[DE.2026-024]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Convention de groupement de commandes pour les travaux de rénovation du bâtiment « Maison de l’Enfance » situé 107 place Montmain– entre la Commune d’Ugine et le Centre Intercommunal d’Action Sociale Arlysère
[DE.2026-023]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Aménagement de la forêt communale d'Ugine - 2026-2045
[DE.2026-022]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Programme 2026 des travaux à réaliser en forêt communale : demande de subvention auprès de SYLV'ACCTES
[DE.2026-021]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Mise en place d'un bail commercial avec Monsieur David Clerc représentant la société FAMACO
[DE.2026-020]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Renouvellement d'un bail commercial - conclusion d'un nouveau bail 3-6-9 ans avec M. LE MENER - UGINE OPTIQUE
[DE.2026-019]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Contribution d'un dédommagement financier à la société ALPES TLC - TRI VALLEES en raison d'un dysfonctionnement du système de chauffage dans le local situé au 59 rue du Nant-Cruet
[DE.2026-018]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Convention de prestation de services pour les missions d'hydrocurage des équipements communaux entre la communauté d'Agglomération d'Arlysère et la commune d'Ugine
[DE.2026-017]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Déclassement d’une cuve enterrée affectée historiquement au service public dans le cadre de la défense incendie et cession au profit de M. Gilles LEJEUNE, propriétaire de la parcelle sur laquelle elle est située
[DE.2026-016]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Acquisition d'une parcelle appartenant à l'indivision MOROT-SIR, au lieu-dit "Les Mottets"
[DE.2026-015]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°3177, au lieu-dit "Les Mouilles", appartenant à la société Total Energies Proxi Sud-Est
[DE.2026-014]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Ajout de parcelles supplémentaires dans le cadre d'un bail précaire et d'une promesse synallagmatique de bail à construction avec la société FRAMATOME
[DE.2026-013]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Cession foncière au profit de Monsieur Aurélien VIGUET-CARRIN situé dans la Zone Industrielle des Fontaines
[DE.2026-012]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Modification des promesses unilatérales de vente au profit de la SCI UGINE 73 PRES et de la société GOLDEN PROMOTION
[DE.2026-011]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Mise à disposition de foncier pour un projet de micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau du Meuneray - lieu-dit Les Annuits - Héry-sur-Ugine
[DE.2026-010]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Prescription acquisitive au profit de la commune d'Ugine concernant des parcelles appartenant à la SCI du Domaine de Chantemerle
[DE.2026-009]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Gratification des stagiaires
[DE.2026-008]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Mise à disposition de trois agents auprès du CCAS d'Ugine
[DE.2026-007]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Création d'un poste de rédacteur territorial à temps complet
[DE.2026-006]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Suppression d'un poste d'animateur territorial et création d'un poste d'animateur principal de 2ème classe - catégorie B - à temps complet
[DE.2026-005]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Avenant n°2 à la convention pour l'intervention du Centre de gestion de la FPT de la Savoie sur les dossiers de retraite CNRACL
[DE.2026-004]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Remise gracieuse - Le Cowork Nextstep
[DE.2026-003]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Convention entre la Ville d'Ugine et la société UGITECH pour la récupération et le transfert de la chaleur fatale industrielle et pour le chauffage de bâtiments Ugitech par les réseaux de chaleur urbain - révision du tarif de la fourniture de chaleur à Ugitech
[DE.2026-002]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Procès-verbal complémentaire de mise à disposition de biens immobiliers
[DE.2026-001]
Conseil Municipal
27 Fév. 2026
Prise en charge du sinistre survenu le 23 juin 2025, Avenue Jean Marie Meunier - annule et remplace la délibération n°5 -DE.2025-101 du 15 septembre 2025
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