Actes administratifs de la mairie d'Ugine
Conseil Municipal du 15 Décembre 2025
[DE.2025-192]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Motion : Missions d'urgence Justice 2025 - Procédure civile d'appel
[DE.2025-191]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Vente d''un appartement et d'un garage dans la copropriété "Bâtiment Municipal" sis 15, avenue Pringolliet, à Monsieur Tom DELRUE et Madame Lisa THOLLON
[DE.2025-190]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2026
[DE.2025-189]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Mise en place d'un bail précaire et d'une promesse synallagmatique de bail à construction avec la société FRAMATOME
[DE.2025-188]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Mise en place d'une promesse synallagmatique de bail à construction avec les sociétés Weiss France Energie et Veyrat-Masson groupe AURA METAL
[DE.2025-187]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Demande d'autorisation environnementale de l'entreprise FRAMATOME
[DE.2025-186]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Transfert du Permis de Construire de la SAS ENTRE LACS ET MONTAGNES au profit de la SCI UGINE 73 PRES et promesses unilatérales de vente au profit des sociétés SCI UGINE 73 PRES et GOLDEN PROMOTION
[DE.2025-185]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Acquisition de parcelles appartenant à M. Pierre MARTOIA et Mme Marie-France MARTOIA, aux lieux-dits "Les Sablons" et "Pierre-Martine"
[DE.2025-183]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Régularisation d'emprises entre la Commune et la société PECH rue du centenaire au lieu-dit "Le Bon"
[DE.2025-182]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Électrification solaire des chalets d’alpages - Demandes de subventions
[DE.2025-181]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Alpage de Merdassier du Milieu - Mise aux normes de la salle de fabrication - Demandes de subventions
[DE.2025-180]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'alpage de Merdassier du Milieu - Demandes de subventions
[DE.2025-179]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'alpage de Merdassier du Milieu - Lancement de la procédure de consultation et Délégation à M. le Maire pour signature des marchés de travaux
[DE.2025-178]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Travaux de sécurisation et d'aménagement de la RD109 (depuis l'intersection du complexe sportif à la rue Chaffale) - Lancement de la procédure de consultation et délégation à M. le Maire pour signature des marchés de travaux
[DE.2025-177]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Modification des statuts du SDES
[DE.2025-176]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Avenant Convention Territoriale Globale avec la CAF de Savoie
[DE.2025-175]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Convention entre la ville d'Ugine et le Comité Social et Economique d'Ugitech - Prestations Accueils de loisirs et Espace Jeunesse
[DE.2025-174]
Conseil Municipal
05 Jan. 2026
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Ugine Running
[DE.2025-173]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Versement d'une subvention complémentaire aux Dauphins Uginois
[DE.2025-172]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Subventions aux associations
[DE.2025-171]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Soutien à la pratique culturelle et sportive
[DE.2025-170]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Approbation du plan de formation pour les années 2026 à 2028
[DE.2025-169]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d’activité – Année 2026
[DE.2025-168]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Recrutements d’agents contractuels de remplacement – année 2026
[DE.2025-167]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif - année 2026
[DE.2025-166]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – année 2026
[DE.2025-165]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2026
[DE.2025-164]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Modification d’un poste d’adjoint administratif créé par délibération du Conseil municipal du 16 décembre 2019 et modifié par délibération du Conseil municipal du 27 mars 2023 – temps non complet – catégorie C
[DE.2025-163]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – catégorie C
[DE.2025-162]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – catégorie C
[DE.2025-161]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Cession des actions de la SEM4V à la Communauté d'Agglomération ARLYSERE
[DE.2025-160]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Cession mini-pelle à la Communauté d'Agglomération ARLYSERE
[DE.2025-159]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Prise en charge d'un sinistre survenu le 20 octobre 2025, Rue Ambroise Croizat
[DE.2025-158]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Attribution d'une subvention en faveur du Centre de Santé des Fontaines
[DE.2025-157]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Station des Rafforts, indemnités de passage du téléski et des pistes
[DE.2025-156]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Régularisation des amortissements sur le budget de la Commune
[DE.2025-155]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Travaux en régie - Année 2025
[DE.2025-154]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Budget Primitif 2026 du budget annexe "Energies Renouvelables"
[DE.2025-153]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Budget Primitif 2026 du budget annexe "Cuisine Centrale"
[DE.2025-152]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Budget Primitif 2026 du budget annexe "Chauffage urbain"
[DE.2025-151]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Budget Primitif 2026 de la Commune
[DE.2025-150]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Décision modificative de crédits n°1 sur le budget annexe Energies Renouvelables
[DE.2025-149]
Conseil Municipal
18 Déc. 2025
Adhésion au contrat d'assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires
[DE.2025-148]
Conseil Municipal
18 Déc. 2025
Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
[DE.2025-147]
Conseil Municipal
22 Déc. 2025
Décision modificative de crédits n°4 sur le budget principal de la Commune
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