Actes administratifs de la mairie d'Ugine
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Conseil Municipal du 16 Juin 2026
[DE.2026-118]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Autorisation à la Communauté d'Agglomération Arlysère pour l'installation d'un système de vidéoprotection à la déchetterie d'Ugine
[DE.2026-117]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Instauration d'un nouveau tarif pour les locations de salles communales
[DE.2026-116]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Révision tarifs de la Cuisine Centrale à compter du 1er septembre 2026
[DE.2026-115]
Conseil Municipal
08 Juil. 2026
Tarifs activités 2026-2027 de l'Espace Jeunesse à compter du 1er septembre 2026
[DE.2026-114]
Conseil Municipal
08 Juil. 2026
Tarifs Centre Socioculturel Eclat de Vie 2026/2027 à compter du 1er septembre 2026
[DE.2026-113]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Tarifs Education-Enfance à compter du 1er septembre 2026
[DE.2026-112]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Règlement intérieur des services périscolaires et accueils de loisirs 3/11 ans
[DE.2026-111]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune au profit du lycée René Perrin
[DE.2026-110]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Subvention exceptionnelle à l'Envol Gymnique Ugine
[DE.2026-109]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Subvention exceptionnelle à l'association CîmeByCycle
[DE.2026-108]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Attribution d'une subvention à l'association "Souvenir Français"
[DE.2026-107]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Subvention exceptionnelle au Foyer d'Animation pour Tous
[DE.2026-106]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Festival Univers Numériques d'Ugine - Remboursement des frais
[DE.2026-105]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Classement dans le domaine public routier communal de parcelles cadastrées acquises par prescription acquisitive secteur du Domaine de Chantemerle
[DE.2026-104]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Modification de l'assiette foncière de la promesse synallagmatique de bail à construction avec la société FRAMATOME
[DE.2026-103]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Conclusion d'un nouveau bail commercial 3-6-9 ans avec l'Association pour la Promotion du Centre de Métrologie ACPM-CIMU
[DE.2026-102]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Création de postes complémentaires et modification des conditions de rémunération dans le cadre de contrats d’engagement éducatif – Année 2026
[DE.2026-101]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Modification d’un poste d’adjoint technique
[DE.2026-100]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Modification de deux postes d’adjoint d’animation
[DE.2026-099]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Création d’un poste de rédacteur à temps non complet – CURIOX
[DE.2026-098]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – référent emploi formation paie
[DE.2026-097]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Suppression d’un poste de rédacteur territorial – référent emploi formation paie
[DE.2026-096]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Création d’un poste de rédacteur à temps complet – chargé de communication et d’attractivité territoriale - dans le cadre du programme "Petites Villes de Demain"
[DE.2026-095]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Construction d'une Cuisine Centrale - Renouvellement du conseil municipal - Régularisation et délégation à M. le Maire pour signature des marchés de travaux
[DE.2026-094]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Proposition d'admissions en non-valeur sur le budget annexe de la Cuisine Centrale
[DE.2026-093]
Conseil Municipal
23 Juin 2026
Proposition de créances éteintes et d'admissions en non-valeur sur le budget principal de la Commune
[DE.2026-092]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Energies Renouvelables
[DE.2026-091]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe "Energies Renouvelables"
[DE.2026-090]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Chauffage urbain
[DE.2026-089]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe Chauffage Urbain
[DE.2026-088]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Cuisine Centrale
[DE.2026-087]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe Cuisine Centrale
[DE.2026-086]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget principal de la commune
[DE.2026-085]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal de la Commune
[DE.2026-084]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Mesures prises à l'égard des animaux errants : Convention d'intervention des vétérinaires de la clinique des quatre vallées sur la commune d'Ugine
[DE.2026-083]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Commission de Suivi de Site (CSS) de l'établissement UGITECH - Désignation d'un représentant
[DE.2026-082]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Création des Commissions municipales et désignation des membres
[DE.2026-081]
Conseil Municipal
22 Juin 2026
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
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