SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2025

FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES INTERESSEES FAISANT SUITE AU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) POUR L'ANNE 2025

RETENUES DE GARANTIE - DECISION DE NON OPPOSITION DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE

TAXE D’HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE
– EXONERATION – ASSOCIATIONS RECONNUES D’UTILITE PUBLIQUE OU D’INTERET GENERAL- ARTICLE 1414 B BIS DU CGI - RETRAIT DE LA DELIBERATION N° DEL-2025-134 DU 18 SEPTEMBRE 2025

TITRES IRRECOUVRABLES CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - EXERCICE 2025

BUDGET VILLE - EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET CARRE LEON GAUMONT - AFFECTATION DES RESULTATS 2025

BUDGET CARRE LEON GAUMONT - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - APPROBATION

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

CONVENTION RELATIVE A L’USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HTA) AERIENS POUR L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L’EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE

CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE NECESSAIRES A LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE DU LOTISSEMENT LA PETITE CORSE - SECTEUR CACTUS / SARDINAUX 2

OPERATION RAVALEMENT DE FACADES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AGENCE FONCIA GRAND BLEU POUR LA COPROPRIETE LA CARAVELLE

LOTISSEMENT VAL SEYTON - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE DES VOIES CADASTREES AD 1560 (BD DES GRANDS HORIZONS) ET AD 1561 (BD DU MEINIER) EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

CESSION A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE B N° 3122 SISE LIEU DIT FIGUIERE FERE PAR LA SOCIETE SUNCIARE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE - OUVERTURES AUTORISEES POUR L'ANNEE 2026

CONVENTION TYPE RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU BALISAGE DES CHEMINS DE RANDONNEE SUR VOIE PUBLIQUE COMMUNALE

PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DES MAURES

PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

TARIFS PORTUAIRES 2026 POUR L’EXPLOITATION
DU PORT DE PLAISANCE

CONTRAINTES PARTICULIERES DE FONCTIONNEMENT DE LA RÉGIE PERSONNALISÉE "LE CARRE SAINTE-MAXIME" - ANNEE 2026

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2025-2027 DU CARRE SAINTE-MAXIME, SCENE CONVENTIONNEE D’INTERET NATIONAL

PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

RENOUVELLEMENT « CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 » DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ EN PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR

DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELEGATION PERMANENTE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2025