ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION LA CLASSE OCEAN FIFTY POUR L'ACT 1 DES OCEAN FIFTY SERIES 2026 ET APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS

SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ET EXCEPTIONNELLES 2026 - ASSOCIATIONS SPORTIVES

SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ET EXCEPTIONNELLES 2026 - ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES ET SYNDICAT PROFESSIONNEL A VOCATION CULTURELLE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'UNION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE DU GOLFE - SAINTE-MAXIME (UNSOR) AU TITRE DE L'ANNEE 2026

CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAR POUR L'EXPERIMENTATION DE SOLUTIONS D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) – DESIGNATION DES MEMBRES

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) – DESIGNATION DES MEMBRES

TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES - ANNEE 2026

CONVENTION FIXANT LES MODALITES D’ENTRAINEMENTS HYPERBARES CONJOINTS ENTRE LA DIRECTION NATIONALE GARDE-COTES DES DOUANES (DNGCD) ET LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME (POLICE MUNICIPALE)

CONVENTION RELATIVE A LA MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE - AIST83/ODALIA

MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST) ET DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (FSSSCT) COMMUNS ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX

CONVENTION RELATIVE A L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) AERIENS POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS TIERS - OPERATEUR : BIRDZ

OPERATION RAVALEMENT DE FACADES : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A MONSIEUR CARDAILLAC ROBERT, SYNDIC BENEVOLE, POUR DES TRAVAUX DE RAVALEMENT SUR L'IMMEUBLE SIS 17 TRAVERSE D'ALGER

INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN BIEN SANS MAITRE - PARCELLE AE N° 855 SISE LIEU-DIT "LA PETITE CORSE"

MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE – MODIFICATION DE CONTRAT PAR AVENANT N°1 - LOT 06 (C.V.C - PLOMBERIE – SANITAIRES)

MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE – MODIFICATION DE CONTRAT PAR AVENANT N° 1 - LOT 05 (ELECTRICITE, PHOTOVOLTAIQUE)

MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE – MODIFICATION DE CONTRAT PAR AVENANT N°1 - LOT 04 (CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS, REVÊTEMENTS DE SOLS - REVÊTEMENTS MURAUX, PEINTURE – NETTOYAGE)

MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE – MODIFICATION DE CONTRAT PAR AVENANT N° 2 - LOT 02 (GROS ŒUVRE, STRUCTURE MÉTALLIQUE - VÊTURES - COUVERTURE, ÉTANCHÉITÉ, MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS INTÉRIEURES, MÉTALLERIE – SERRURERIE)

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU VAR COORDONNE PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDES AUX ACHATS (SIVAAD) ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE DU GROUPEMENT

CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR POUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES ET ACTIVITES NAUTIQUES DURANT LA PERIODE ESTIVALE 2026

PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES AVEC NUITEES DES ECOLES ELEMENTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

CREATION DE TARIF POUR L'INSCRIPTION A LA MANIFESTATION "MAXIM'AVENTURE EN FAMILLE"

CONTRAT EAU & CLIMAT DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ 2026-2028

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE AFFECTANT LA DELIBERATION N° DEL-2026-040 DU 30 MARS 2026 PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SUD PLAISANCE (CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ASSEMBLEE GENERALE) ET FIXATION DES MODALITES DE REPRESENTATION

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DES COMMISSIONS D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE VAR HABITAT

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE TOULONNAISE ET DU VAR (AUDAT) – ASSEMBLEE GENERALE ET CONSEIL D’ADMINISTRATION

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DU VAR – AGENCE DES POLITIQUES ENERGETIQUES DU VAR (COFOR ALEC 83)

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DU SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DES MAURES

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELEGATION PERMANENTE

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 22 ET 30 MARS 2026