SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT PROFESSIONNEL "JEUNES AGRICULTEURS" DU VAR

SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ET EXCEPTIONNELLES 2025 - ASSOCIATIONS SPORTIVES

CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE CARRÉ LÉON GAUMONT - CESSATION DE LA RÉGIE CARRÉ LÉON GAUMONT - TRANSFERT D'ACTIFS, CONTRATS DE PRÊTS ET MARCHÉS PUBLICS

BUDGET CARRE LEON GAUMONT - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

BUDGET CARRE LEON GAUMONT - AFFECTATION DES RESULTATS 2024

BUDGET CARRE LEON GAUMONT - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - APPROBATION

BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS 2024

BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - APPROBATION

BUDGET VILLE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 2025

BUDGET VILLE - AFFECTATION DES RESULTATS 2024

BUDGET VILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - APPROBATION

APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE BÉNÉVOLAT DANS LE CADRE DES ACTIONS ET MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES D'UTILITÉ COMMUNE "FORÊT" PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX

CONVENTION POUR L'ORGANISATION DU SERVICE DE SECURITE INCENDIE DU "CARRE LEON GAUMONT" - ETABLISSEMENT DE 2EME CATEGORIE

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CARRE LEON GAUMONT

CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATIONS SOUTERRAINES BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE AI 0002 SISE AU PORT, QUAI LEON CONDROYER, A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE ENEDIS

CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE NECESSAIRES A LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE DU LOTISSEMENT LE PLAN DU SOLEIL

LOTISSEMENT LE CLOS DU PAPILLON MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°24168 DU 02 DECEMBRE 2024 ET SUBSTITUTION DU PLAN DE CESSION

CONVENTION D'AUTORISATION DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE B 3990 SISE LIEU DIT LES SAQUEDES AU PROFIT DE LA SAS DU BEAU SOLEIL

DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE B 2613 RUE DE L'AMANDIER LIEU DIT LES PINS PIGNONS

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE E 350 SISE LIEU DIT LE COULOUBRIER AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

CHEMIN DES CIGALES ACQUISITION DE LA PARCELLE AB 1133 AUX CONSORTS DEMEY ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC

DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE DE 88 M² DE DOMAINE PUBLIC SISE ROUTE JEAN CORONA

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ANNEE 2024

CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) SUD PLAISANCE RELATIF AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PORT

AVENANT N°1 AU MARCHE N°2024-AP110103MO "AMENAGEMENT DU BOULEVARD JEAN MOULIN – LOT N°1 VRD, REVETEMENT ET MOBILIER URBAIN" - MODIFICATION DE CONTRAT

AVENANT N°1 AU MARCHE N°2023-AP2301AC "BALISAGE DES PLAGES" - MODIFICATION DE CONTRAT

ATTRIBUTION DU MARCHE "ENTRETIEN DES LOCAUX ET GESTION DES FOURNITURES ADAPTEES"

ATTRIBUTION DU MARCHE "LOCATION D'UN CHAPITEAU ET PRESTATIONS ANNEXES "

ATTRIBUTION DU LOT 11 DB15 "PRODUITS SURGELES BIO" DU MARCHE DE DENREES ALIMENTAIRES GERE PAR LE SIVAAD (LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDES AUX ACHATS)

REGLEMENT INTERIEUR DES PARCS DE STATIONNEMENT - ACTUALISATION

VALIDATION DES ITINERAIRES DE RANDONNEES INTERCOMMUNAUX

SUBVENTION DE L'ASSOCIATION SOLIDARITE ANIMAUX VAR EST (SAVE) - ANNEE 2025

CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LES ASSOCIATIONS LOCALES DE PROTECTION ANIMALE PORTANT SUR LA GESTION ETHIQUE ET LE SUIVI DES CHATS ERRANTS ET LIBRES

APPROBATION DE LA STRATEGIE CLIMAT-AIR-ENERGIE DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE "TERRITOIRE ENGAGE POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE"

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE DE PARTENARIAT DU SANCTUAIRE PELAGOS

CHARTE DU SPORT - AVENANT N°5 - BASKET CLUB GRIMAUD STE-MAXIME

CHARTE DU SPORT - AVENANT N°5 - CLUB DE MUSCULATION MAXIMOIS

CHARTE DU SPORT - AVENANT N°5 - U.N.S.S. BERTY ALBRECHT

TOURNAGE DE FILM "ENTRE DEUX EAUX "
CONVENTIONS DE TOURNAGE ET DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN BATIMENT PUBLIC ET D'UN VEHICULE COMMUNAL

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'INTERVENTION DES COMITES COMMUNAUX DES FEUX DE FORETS (CCFF) SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES LIMITROPHES

DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE SAINTE-MAXIME EN CATEGORIE 1

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL

DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELEGATION PERMANENTE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 03 AVRIL 2025