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Recueil des actes administratifs de la ville de Samoëns

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00106]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS : PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : Modification n°3 – Définition des modalités de mise à disposition du public.
  • [2026.00105]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS : Tableau des emplois - Création de postes pour la saison hivernale 2026/2027.
  • [2026.00104]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG) : Approbation d'une convention de prestations de services.
  • [2026.00103]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNE DE VERCHAIX : Approbation d'une convention de prestation de services.
  • [2026.00102]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS : Voie Verte - Autorisation de signature des conventions d'occupation temporaire des propriétés privées en vue de la réalisation des travaux.
  • [2026.00101]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS : Projet de requalification de la place du Gros Tilleul - Signature de conventions autorisant la réalisation de travaux d’aménagement sur des propriétés privées.
  • [2026.00100]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNE DE VERCHAIX / CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAVOIE (CD 74) : Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien relative à l’aménagement d’une voie verte pour la liaison Samoëns–Verchaix (secteur 3) – Rapporte et remplace la délibération n° 2025.00015 du 3 mars 2025.
  • [2026.00099]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / MME WIRION BEATRICE : Approbation d'une convention d'accord amiable relative à la prise en charge de travaux de réparation d'un muret.
  • [2026.00098]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT "JEUNES AGRICULTEURS VALLÉE VERTE/VALLÉE DU GIFFRE" : Attribution d'une subvention pour soutenir le syndicat dans l'organisation du Comice Agricole annuel du 04 octobre 2026.
  • [2026.00097]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION INTERNATIONALE DU TOUR DES DENTS BLANCHES (AITDB) : Désignation des représentants de la commune de Samoëns à l'AITDB.
  • [2026.00096]Conseil Municipal
    COMMUNE DE SAMOËNS: Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal pour le mandat 2026/2032.

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