Recueil des actes administratifs de la ville de Samoëns
Conseil Municipal du 06 Octobre 2025
[2025.00091]
Conseil Municipal
15 Oct. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ÉCOLE PRIMAIRE "ADELIN MALGRAND" / "ASSOCIATION "AMIS DE L'ÉCOLE PUBLIQUE":
Subvention pour une classe découverte en Bretagne.
[2025.00090]
Conseil Municipal
15 Oct. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES MONTAGNES DU GIFFRE (SIMG):
Modification des statuts du SIMG: restitution des compétences autre que l'eau potable et l'assainissement collectif aux communes membres.
[2025.00089]
Conseil Municipal
15 Oct. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS:
Création de postes pour la saison hivernale 2025/2026.
[2025.00088]
Conseil Municipal
15 Oct. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG):
Convention d'autorisation de travaux et d'occupation temporaire de terrain portant sur des travaux de forage dans le cadre de l'étude sur la nappe alluviale du Giffre.
[2025.00087]
Conseil Municipal
15 Oct. 2025
COMMUNE DE SAMOENS / CARE PROMOTION ARC ALPIN : Proposition financière pour la cession du terrain au plateau des Saix
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