COMMUNE DE SAMOENS :
Tableau des emplois et des effectifs - Créations de postes non permanents.

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du Syane.

COMMUNE DE SAMOENS/SAVOIE ET HAUTE SAVOIE BIBLIO (SHSB) :
Médiathèque municipale – Approbation d’une convention de projets trisannuelle.

COMMUNE DE SAMOËNS / OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) :
Dérogation à l’état d’assiette 2026 en vue de la réalisation de coupes sanitaires et exceptionnelles en forêt communale.

COMMUNE DE SAMOËNS / OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) :
Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois de la forêt communale – Campagne 2026.

COMMUNE DE SAMOËNS - OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) :
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.

COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes pour ouvrages électriques souterrains — lieudit « Plateau des Saix » — parcelle cadastrée section E n°3646.

COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes – lieudit « Le Fayet »

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit – Lieudit « Le Bérouze », 0G- 4538.

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit – Lieudit « Les Saix d’en Bas », 0E- 3101.

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit – Lieudit « Les Allamands », 0A- 1270.

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit – Lieudit « Le Bérouze », 0G- 5105.

COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit – Lieudit « Les Communaux », parcelle 0G- 2356.