Recueil des actes administratifs de la ville de Samoëns
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Conseil Municipal du 07 Avril 2026
[2026.00054]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DE LA CABANE DU COL DE COU (A3C) :
Désignation des représentants de la commune de Samoëns auprès de l'A3C.
[2026.00053]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE VERCHAIX :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns à l'AFP de Verchaix.
[2026.00052]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE LA VALLÉE DE LA MANCHE :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns à l'AFP de la Vallée de la Manche.
[2026.00051]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES DE HAUTE-SAVOIE :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns à l'Association des communes forestières de Haute-Savoie.
[2026.00050]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLÉE DU HAUT GIFFRE (SIVHG) : Election des délégués de la commune de Samoëns au SIVHG.
[2026.00049]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / COLLÈGE ANDRÉ CORBET DE SAMOËNS :
Désignation du représentant de la commune de Samoëns au Conseil d'Administration du Collège.
[2026.00048]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / ÉCOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ADELIN MALGRAND DE SAMOËNS :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au Conseil d'école.
[2026.00047]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / OFFICE DE TOURISME DE SAMOËNS :
Désignation des représentants de la commune au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme.
[2026.00046]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / SYANE :
Désignation du représentant de la commune de Samoëns au sein du comité du SYANE.
[2026.00045]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) :
Désignation d'un représentant délégué élu et d'un représentant délégué agent au CNAS.
[2026.00044]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Désignation d'un référent déontologue.
[2026.00043]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS : Demande d'avis du choix pour la désignation du correspondant Défense.
[2026.00042]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS / RÉGIE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES :
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière de gestion d'équipements touristiques.
[2026.00041]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Nomination des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales.
[2026.00040]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Création des commissions municipales et fixation du nombre de leurs membres.
[2026.00039]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
[2026.00038]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Fixation du nombre des membres et représentants du Conseil d'Administration du CCAS.
[2026.00037]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Election d'une commission de Délégation de Service Public.
[2026.00036]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Election d'une Commission d'Appel d'Offres.
[2026.00035]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Détermination du montant des indemnités de fonction des élus.
[2026.00034]
Conseil Municipal
15 Avr. 2026
COMMUNE DE SAMOËNS :
Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire.
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