Recueil des actes administratifs de la ville de Samoëns
Conseil Municipal du 15 Décembre 2025
[2025.00134]
Conseil Municipal
18 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOENS :
Présentation du projet de rénovation de la piscine municipale.
[2025.00133]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "VÉLO AU SOMMET" / DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE :
Signature d'une convention cadre relative à l'organisation et à la livraison des championnats du monde de cyclisme 2027.
[2025.00132]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES (GMDS) / ASSOCIATION "SKI CLUB DE SAMOËNS" :
Convention d'autorisation d'utilisation temporaire pour la mise à disposition de zones à vocation de stade temporaire pour la saison hivernale 2025/2026.
[2025.00131]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "ANIMAUX-SECOURS" :
Approbation d'une nouvelle convention "fourrière animale" à compter du 1er janvier 2026 - Actualisation de la convention de 2009.
[2025.00130]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE :
Approbation de la convention relative au renforcement du dispositif de la viabilité hivernale de la RD-254 (route d'accès à la station de Samoëns).
[2025.00129]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Délibération rectificative suite à la délibération n°2025.00095 du 03 novembre 2025 - Correction des tarifs pour les secours ambulances relatifs au remboursement par la victime des frais de secours sur pistes engagés par la commune pour la saison hivernale 2025/2026 et modification de la facturation en cas d'intervention d'ambulance sapeurs-pompiers.
[2025.00128]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG) :
Approbation du protocole d'accord conventionnel portant sur les conditions tarifaires des services "Eau potable" et "Assainissement", la politique d'investissement et les modalités de délégation de compétences.
[2025.00127]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes – Passage de lignes électriques souterraines – LIGNE HTA / BT – Parcelle cadastrée section G n° 2296
[2025.00126]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / SYANE :
Convention de désignation de la maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’éclairage public – Aménagement du centre-bourg.
[2025.00125]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Dénomination des parkings et des zones de stationnement.
[2025.00124]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG) :
Délibération de principe - Cession du tènement du Grand Tetras.
[2025.00123]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLÉE DU HAUT-GIFFRE (SIVHG) :
Convention de prestation de service pour l'encaissement des secours sur pistes.
[2025.00122]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Modification du tableau des emplois.
[2025.00121]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du budget 2026 - Budget annexe Régie des activités touristiques.
[2025.00120]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du budget 2026 - Budget annexe Forêt.
[2025.00119]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Budget principal.
[2025.00118]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / MÉDIATHEQUE MUNICIPALE / COLLEGE ANDRE CORBET :
Convention d'interventions en milieu scolaire Festival "Des Livres ... et Moi !".
[2025.00117]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "CRIOU LIVRES" :
Renouvellement de la convention de gestion de la médiathèque municipale.
[2025.00116]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG) / ASSOCIATION "EUROPA MUSA" :
Convention tripartite d'objectifs et de moyens.
[2025.00115]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "SKI CLUB DE SAMOËNS" :
Complément de subvention dans le cadre de l'objectif "Ski Découverte" pour la saison 2025/2026.
[2025.00114]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "SKI CLUB SAMOËNS" :
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens.
[2025.00113]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Subvention aux associations aux titres de l'année 2026.
[2025.00112]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / CAMILLE BOURBON :
Subventions - Approbation de la convention de partenariat entre la commune et Camille BOURBON.
[2025.00111]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ARTHUR FOSSET :
Subventions - Approbation de la convention de partenariat entre la commune et Arthur FOSSET.
[2025.00110]
Conseil Municipal
17 Déc. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ZIAN PECCOUX :
Subventions - Approbation de la convention de partenariat entre la commune et Zian PECCOUX.
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