Recueil des actes administratifs de la ville de Samoëns
Conseil Municipal du 07 Avril 2025
[2025.00038]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS :
Changement de nom de la rue du Parc et du Square des 7 Frères.
[2025.00037]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOENS :
Intégration des dispositions de la loi Le Meur, adaptation réglementaire de l’Article 11 et modification de l’OAP Hôtellerie dans la modification en cours du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
[2025.00036]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ÉTUDE DE LA NEIGE ET DES AVALANCHES :
Adhésion à l'association pour l'année 2025.
[2025.00035]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / FONDATION DU PATRIMOINE :
Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l'année 2025.
[2025.00034]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGRÉÉES DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HAUTE-SAVOIE (FDAAPPMA74) :
Convention d'autorisation de navigation et d'étude du lac de Gers.
[2025.00033]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION EDUCATIVE ET CULTURELLE (AEC) "LES BECCHI" / ECOLE PUBLIQUE "ADELIN MALGRAND" :
Convention d'utilisation de la piscine de l'établissement "Les Becchis".
[2025.00032]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS / LYCÉE GUILLAUME FICHET DE BONNEVILLE :
Subvention au lycée Guillaume Fichet de Bonneville afin d'aider à financier le séjour linguistique à Londres d'une élève septimontaine.
[2025.00031]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS:
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie (CDG74) afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé.
[2025.00030]
Conseil Municipal
14 Avr. 2025
COMMUNE DE SAMOËNS:
Création de postes non permanents pour les besoins saisonniers été 2025.
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