Actes administratifs de la mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Conseil Municipal du 01 Avril 2025
[DEL 2025-0021]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Détermination des taux d'imposition d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025
[DEL 2025-0015]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 février 2025
[2025-0028]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois non permanents
[2025-0027]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Association Tremplin 95 : mise à disposition du local communal sis 13 place de Culcheth à Saint-Leu-la-Forêt (lots 20 et 21) - exonération du paiement de la redevance d'occupation et de la provision pour charges pour les mois de janvier à septembre 2025
[2025-0026]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conclusion d'une convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France relative à la mise à disposition par ledit Centre Interdépartemental de Gestion d'agents pour une mission d'archivage
[2025-0025]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conclusion d'un contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne avec la société Agorastore
[2025-0024]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Marché 2024DSTP04 - Construction d'une salle de spectacles : modifications n° 1 aux lots 3 et 10
[2025-0023]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois permanents
[2025-0022]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conclusion d'une convention de mise à disposition multi accords-cadres avec la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
[2025-0020]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Budget primitif 2025
[2025-0019]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Création de la Maison des 1 000 premiers jours "Les Loupinous"
[2025-0018]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conclusion d'une convention tripartite entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt, l'association la Maison de la Plaine et l'Ifac Val d'Oise en vue de la mise en place de chantiers éducatifs en 2025 dans le cadre de la politique de prévention et d'insertion des jeunes Saint-Loupiens
[2025-0017]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Convention de mise à disposition par la commune de Saint-Leu-la-Forêt d'un espace clôturé aménagé à usage de jardin partagé à l'association Le Potager des Loups
[2025-0016]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Communauté d'agglomération Val Parisis - modification des statuts - Définition de la compétence supplémentaire "Organiser ou accompagner des activités culturelles et sportives à dimension intercommunale"
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