Actes administratifs de la mairie de Saint-Leu-la-Forêt
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Conseil Municipal du 02 Juillet 2026
[2026-0088]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Voeu du conseil municipal de Saint-Leu-la-Forêt relatif à la co-construction des orientations du document d'aménagement qui régit la gestion de la forêt de Montmorency pour les dix prochaines années
[2026-0086]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Création et composition des commissions municipales permanentes
[2026-0084]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Marché 2024DSTP04 relatif à la construction d'une salle de spectacle : modification n° 2 au lot 12 et modification n° 4 au lot 10
[2026-0083]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Marché 2026DASEJS01 : Transport occasionnel de personnes
[2026-0082]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Mise en place d’un créneau de sport en accès libre à compter du 1er septembre 2026
[2026-0081]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale des Sports
[2026-0080]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Modification du règlement intérieur des activités péri et extrascolaires à compter du 1er septembre 2026
[2026-0079]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Création de l’activité « Sortie Anticipée avant Études » à compter du 1er septembre 2026
[2026-0078]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Adoption du règlement intérieur du "Quai Des Arts"
[2026-0077]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Adoption de la grille tarifaire unique applicable aux spectacles culturels organisés par la commune au Quai des Arts et à la Maison Pour Tous
[2026-0076]
Conseil Municipal
03 Juil. 2026
Transfert dans le domaine public communal de la portion de voirie cadastrée BE 568 : ouverture de l’enquête publique
[2026-0075]
Conseil Municipal
03 Juil. 2026
Projet de construction sis boulevard André Brémont-avenue des Diablots : autorisation d’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) d’un local pour la création d’une crèche de 298,72 m², d’un local pour la création du centre social et culturel « La Maison de la Plaine » d’une surface de 471,31 m² et d’un parking extérieur de 30 emplacements au sein du futur programme de construction réalisé par la Société dénommée NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS
[2026-0074]
Conseil Municipal
03 Juil. 2026
Etape 1a du projet d'aménagement du quartier des Diablots située avenue des Diablots et boulevard André Brémont: désaffectation, déclassement et incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle BK 1p

[2026-0073]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Dérogation pour le dépassement du contingent d'heures supplémentaires mensuelles des agents de police municipale
[2026-0072]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection (ACFI) avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France
[2026-0071]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois non permanents
[2026-0070]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois permanents
[2026-0069]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Budget supplémentaire 2026
[2026-0068]
Conseil Municipal
09 Juil. 2026
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2026
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