Actes administratifs de la mairie de Saint-Leu-la-Forêt
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Conseil Municipal du 07 Avril 2026
[2026-0040]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 février 2026
[2026-0039]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Association des Collectivités forestières Ile-de-France - désignation de l'élu référent
[2026-0038]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Association A Vos Jeux !! - désignation des représentants de la commune
[2026-0037]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Association Maison des Loisirs et de la Culture (François Truffaut) de Saint-Leu-la-Forêt : désignation des membres de droit du conseil d’administration représentant la commune
[2026-0036]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Association de la Maison de la Plaine - désignation des représentants de la commune
[2026-0035]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Association Ecole de Musique et de Danse de Saint-Leu-la-Forêt - désignation des représentants de la commune
[2026-0034]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
CNAS (Comité National d’Action Sociale) - désignation du délégué local représentant les élus
[2026-0033]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Comité de gestion patrimoniale de la forêt de Montmorency - désignation du représentant de la commune
[2026-0032]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer - désignation du représentant de la commune
[2026-0031]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Réalisation d’Equipements d’Intérêt Général (SIEREIG) André Messager - désignation des délégués de la commune
[2026-0030]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Syndicat mixte de gestion de la fourrière animale du Val d'Oise (SMGFAVO) - désignation des délégués de la commune
[2026-0029]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Syndicat Départemental d'Energies du Val d'Oise (SDEVO) - désignation des délégués de la commune
[2026-0028]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Commission relative aux concessions avec délégation de service public : élection des membres
[2026-0027]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Commission relative aux concessions avec délégation de service public : fixation des conditions de dépôt des listes
[2026-0026]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Commission d'appel d'offres : élection des membres
[2026-0025]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Commission d'appel d'offres : fixation des conditions de dépôt des listes
[2026-0024]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Recours au scrutin public pour les désignations à effectuer par le conseil municipal lors de sa séance du 7 avril 2026, hormis les désignations pour lesquelles une disposition législative ou réglementaire prévoirait expressément le recours au scrutin secret
[2026-0023]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux
[2026-0022]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Indemnités de fonction allouées aux Maire, adjoints au Maire et conseillers municipaux délégués
[2026-0021]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Délégation d'attributions au Maire par le conseil municipal au titre de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
[2026-0020]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Tenue du débat sur les orientations budgétaires pour 2026 sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2026
[2026-0019]
Conseil Municipal
14 Avr. 2026
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
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