Actes administratifs de la mairie de Saint-Leu-la-Forêt
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Conseil Municipal du 17 Février 2026
[2026-0015]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Changement de dénomination de la société GESTIVERT ENVIRONNEMENT SAS suite à une fusion absorption
[2026-0014]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Marché 2024DSTP04 - Construction d'une salle de spectacles : modification n° 1 au lot 7, modification n° 2 aux lots 1, 2 et 9 et modification n° 3 au lot 3
[2026-0013]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Marché 2020DSTP05 relatif à l'exploitation des installations thermiques de la commune de Saint-Leu-la-Forêt : modification n° 3
[2026-0012]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Conclusion d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société IQ Concept Cergy (Koesio) dans le cadre de l’édition 2026 de la Course des Coteaux
[2026-0011]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Conclusion d’une convention tripartite entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt, l’association la Maison de la Plaine et l’IFAC Val d’Oise en vue de la mise en place de chantiers éducatifs durant les mois d’avril, de juillet et d’octobre 2026 dans le cadre d’une politique de prévention et d’insertion des jeunes Saint-Loupiens âgés de 16 à 25 ans
[2026-0010]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Ensemble immobilier « Les Allées Claire Fontaine » situé sur les parcelles cadastrées BD 465 à 470, 472 à 478, 530, 839 et 840 sis 1-13 rue du Général Leclerc et 21-25 avenue de la Gare à Saint-Leu-la-Forêt : signature d’une convention avec la Société dénommée SCCV LES ALLEES DE SAINT LEU pour le transfert provisoire de garde et d’occupation du volume n°5
[2026-0009]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Ensemble immobilier « Les Allées Claire Fontaine » situé sur les parcelles cadastrées BD 465 à 470, 472 à 478, 530, 839 et 840 sis 1-13 rue du Général Leclerc et 21-25 avenue de la Gare à Saint-Leu-la-Forêt : mise à disposition anticipée par la Société dénommée SCCV LES ALLEES DE SAINT LEU au bénéfice de la commune de Saint-Leu-la-Forêt du futur parking public
[2026-0008]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Ensemble immobilier « Les Allées Claire Fontaine » situé sur les parcelles cadastrées BD 465 à 470, 472 à 478, 530, 839 et 840 sis 1-13 rue du Général Leclerc et 21-25 avenue de la Gare à Saint-Leu-la-Forêt : rétrocession par la Société dénommée SCCV LES ALLEES DE SAINT LEU au bénéfice de la commune de Saint-Leu-la-Forêt du volume n°5 et constitution de servitude de raccordement en eau du local fontaine
[2026-0007]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Personnel communal - création d'un poste d'apprenti
[2026-0006]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Encadrement des séjours sportifs courts avec nuitées organisés par la commune - fixation des modalités
[2026-0005]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois non permanents
[2026-0004]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Personnel communal - mise à jour du tableau des emplois permanents
[2026-0003]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Constitution d'un groupement de commandes pour la passation du marché relatif aux contrats d’assurance de la commune et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) à intervenir à compter du 1er janvier 2027
[2026-0002]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Mise en place du paiement par prélèvement automatique pour le recouvrement des loyers communaux (sur titre de recettes)
[000000]
Conseil Municipal
17 Fév. 2026
Liste des délibérations examinées
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