Urbanisme - Acquisition parcelle AT 72 Deshusses - Extrait cadastral

Finances - Garantie financière Vilogia - Présentation du projet

Finances - Garantie financière Vilogia - Convention

Finances - Garantie financière CDC Habitat Social - Présentation de l'opération

Finances - Garantie financière CDC Habitat Social - Convention

Finances - Garantie financière Alliade Habitat Rhône-Alpes - Présentation de l'opération

Finances - Garantie financière Alliade Habitat Rhône-Alpes - Convention

Acquisition par la Commune de Saint-Genis-Pouilly de la parcelle cadastrée AT 72 appartenant à DESHUSSES André

Modification du tableau des emplois permanents au 14 avril 2025

Marché de travaux pour la requalification de la Rue de Lyon

Marchés de travaux de voirie, réseaux associés et signalisation horizontale et verticale - Attribution du lot 2

Festival P’tits yeux, GRAND ECRAN – Convention de partenariat avec le cinéma municipal « Le Patio » de Gex

Convention de partenariat avec le réseau PASSE DANSE

Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle - Tous en scène

Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle - La Lyre musicale

Convention Territoriale Globale 2025-2029 de la Caisse d’Allocations Familiales de l'Ain

Mobilier urbain - Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Pass'Sport et culture - Versement de la subvention aux associations et autres organismes – complément pour la saison 2024-2025

Garantie financière à VILOGIA Société Anonyme d'HLM- Acquisition en voie de parfait achèvement de 5 logements sociaux (3 PLUS, 1 PLAI, 1 PLS) - Route de Flies

Garantie financière à CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - Acquisition en voie de parfait achèvement de 9 logements sociaux (6 PLUS, 3 PLAI) - 21, rue du Jura

Garantie financière à ALLIADE HABITAT RHONE-ALPES - Acquisition en voie de parfait achèvement de 67 logements sociaux (36 PLUS, 24 PLAI, 7 PLS) - 42, Rue de Lyon

Rapport de suivi des actions entreprises à la suite des recommandations formulées par la chambre régionale des comptes (CRC) lors du contrôle des comptes et de la gestion de la commune sur les exercices 2018 et suivants.

Culture - Festival P'tits Yeux Grand Ecran - Convention de partenariat avec la ville de Gex

Personnel communal - Tableau des emplois au 14 avril 2025

Urbanisme - Acquisition parcelle AT 72 Deshusses - Projet d'acte

Finances - Garantie financière Alliade Habitat Rhône-Alpes - Contrat de prêt

PV du CM du 4 mars 2025

Liste des délibérations du CM du 1er avril 2025

Finances - Garantie financière CDC Habitat Social - Contrat de prêt

Culture - Lyre musicale - Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle

Culture - Tous en scène - Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle

Culture - Passe Danse - Convention de partenariat pour l'organisation d'un atelier chorégraphique

Finances - Garantie financière Vilogia - Contrat de prêt