Urbanisme - Commodat entre la Commune et Mme Condevaux - Acquisition - Plan cadastral des parcelles

Urbanisme - Commodat entre la Commune et Mme Condevaux- Projet d'acte acquisition de parcelles

Commodat entre la Commune et Madame CONDEVAUX Henriette - Acquisition et cession d'une emprise foncière au Département de l'Ain

Forêt communale - Programme de coupe pour l'année 2025 proposé par l’Office National des Forêts (ONF)

Marchés de travaux de voirie, réseaux associés et signalisation horizontale et verticale - Attribution des marchés

Festival "Les Bulles s'éclatent" 2025 - Convention de partenariat avec l’association BD Pays de Gex

Partenariat avec le collectif « Hérissons-nous » pour l'enfance et la jeunesse de l'Ain

Convention tripartite de partenariat artistique avec le SESSAD de Ferney-Voltaire et Duck Billed Company

Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle - Les utopistes sur scène

Fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux (CMR) - Avenant au protocole d'accord concernant la révision des tarifs 2025

Budget principal 2025 - Vote des taux

Prestations de conseil et d'assistance juridiques ainsi que de représentation en justice - Attribution des marchés

PV du CM du 4 février 2025

Affaires culturelles - Convention partenariat avec les Utopistes sur scène - organisation spectacle

Affaires culturelles - Convention tripartite partenariat - SESSAD Ferney et Duck Billed Company

Affaires culturelles - Les Bulles s'éclatent 2025 - Convention avec l'association BD Pays de Gex

Travaux - Forêt communale - Proposition de coupe ONF pour l'année 2025

Liste des délibérations du CM du 4 mars 2025