Culture - Projet THEA - Convention de partenariat tripartite - OCCE - Compagnie Arnica - Commune

Personnel Communal - Tableau des emplois au 1-11-2025

Urbanisme - Projet OPEN - Convention PEPE initiale entre Commune - Société IF Allondon - Régie des Eaux Gessienne

Projet OPEN - Avenant n°1 à la convention PEPE - Régie des eaux gessiennes

Urbanisme - Cession parcelle AW 0030 à la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex - Plan

Urbanisme - Cession parcelle AW 0030 à la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex- Emplacement réservé

Travaux - Convention de servitudes avec ENEDIS et plan des travaux - Parcelle BC 0172 - Espace République

Enfance-Jeunesse - Convention de partenariat - Séjours Enfants Pass Colo - CAF de l'Hérault

Culture - JazzContreBand - Convention -Organisation du double concert du 9 octobre 2025

Culture - JazzContreBand - convention de partenariat pour l'année 2025

Culture - Convention d'affiliation au dispositif des chèques cinéma du GRAC

Culture - Festival P'tits yeux Grand Ecran - Convention avec la commune de Gex

Modification du tableau des emplois au 1.11.2025

Projet OPEN - Avenant n°1 à la convention de participation financière pour Equipement Public Exceptionnel (PEPE) entre la Commune de Saint-Genis-Pouilly, la société IF Allondon et la Régie des Eaux Gessiennes

Cession d'une partie de la parcelle AW 0030 appartenant à la commune au profit de la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex

Convention de servitudes avec la société ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée BC 0172 pour l'implantation d'un ouvrage électrique dans le cadre des travaux de l'Espace République

Convention de partenariat "Séjours Enfants Pass Colo" avec le service Vacaf géré par la Caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Hérault

Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle - JazzContreBand 2025

Convention d’affiliation au dispositif des chèques cinéma du GRAC (Groupement Régional d’Actions Cinématographiques)

Festival P'tits yeux GRAND ÉCRAN - Convention de partenariat avec le cinéma municipal "Le Patio" de la ville de Gex

Projet THÉÂ - Convention de partenariat tripartite entre l’association de l’OCCE (office central de la coopération à l’école), la compagnie Arnica et la commune de Saint-Genis-Pouilly

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation de nouveaux représentants

Liste des délibérations du CM du 7 octobre 2025