Mise en perspective de la délibération n° DL2024-00026 : Approbation du projet d’aide internationale au Sénégal - Programme « Sur la piste du Caméléon » Région de Kédougou

Approbation de la décision modificative n°03 - Budget Eau Potable

Approbation décision modificative n°02 - Budget Principal 48300

Approbation de la convention à venir relative à l'offre d'accompagnement de la gestion de la dette et des financements

Création d'emploi secrétaire technique

Marché public de services relatif aux prestations d’assurances pour les garanties en flotte automobile et risques annexes de la Régie des Eaux Gessiennes

Bordereau de Prix Travaux eau potable et assainissement applicable à compter du 1er janvier 2025.

Prestations et pénalités : Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025

Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif : Tarif applicable au 1er janvier 2025

Fixation des tarifs Eau & Assainissement - Année 2025

Délibération relative à la redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Délibération relative à la redevance Consommations d'eau et à la redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement conformément à l'article L.1612-1 du code général des collectivités territoriales

Approbation décision modificative n°05 - Budget Assainissement - Mise à jour inscriptions budgétaires

Approbation de la décision modificative n°02 du Budget Eau Potable

Convention d'occupation temporaire du domaine ferroviaire - Travaux Intercepteur Est de Gex

Approbation de la mise en place d’une procédure de révision de la Demande d’Utilité Publique du 26/09/1997 autorisant les captages d’eau potable de Pougny situés sur la commune de POUGNY – Prélèvement d’eau et protection de la ressource en eau destinée à

Approbation de la convention de mandat relative à la réfection des voiries Chemin de Crête Beudron, des Nerets et Montée des Grands Champs - Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable entre les hameaux de Rosset et de Charbonnière à CHEZERY-FORENS

Constitution de servitude pour la régularisation administrative de passage de réseaux existants en terrains privés pour toutes les communes du territoire.

Attribution Accord-cadre missions de repérage de présence d’amiante /plomb/HAP avant travaux sur ouvrages d’eaux usées et d’eau potable (n°24-303)

Avenant n°3 au marché 21-302 "Création d'une UDEP de 4000 EH de type boues activées sur la commune de Saint-Jean-de-Gonville - Travaux supplémentaires

Attribution marché de réhabilitation de la STEP de Péron