Cession des parcelles cadastrées AI n°800p et AI n°814p

Débat d'orientations budgétaires 2026

Quitus à la société SAMOP au titre du contrat de mandat public relatif à l'opération de travaux de reconstruction de l'école du Grand Pré (Simone Veil)

Ouverture d'un compte à terme auprès de l’Etat-Budget principal

Tarifs du centre nautique de la Cité de l'eau - 2026

Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2026-2027

Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires 2026-2027

Modification du règlement intérieur des services extrascolaires 2025-2026

Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus pour l'année 2025

Protocole transactionnel dans le cadre du sinistre causé par un véhicule de la Communauté de communes Payx d'Evian Vallée d'Abondance sur le domaine public communal