Actes administratifs de la ville de Publier
Conseil Municipal du 08 Septembre 2025
[DE2025-069]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Cession d'un véhicule et d'un broyeur de branches à la SAS Vaudaux Jean
[DE2025-068]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Admission en créances éteintes – Budget Principal (61100)
[DE2025-067]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Admission en non-valeurs (ANV)- Budget principal (61100)
[DE2025-066]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Désaffection et déclassement du domaine public de l'ancienne salle polyvalente
[DE2025-065]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Convention d'autorisation de voirie et d'entretien avec le département de la Haute-Savoie - Carrefour à feux Maxima
[DE2025-064]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Convention d'autorisation de voirie et d'entretien relative avec le département de la Haute-Savoie - sécurisation de l'arrêt de bus "Avonnex" avenue de Savoie
[DE2025-063]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
[DE2025-062]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Modification du tableau des emplois
[DE2025-061]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Ouverture des commerces de détail les dimanches en 2026
[DE2025-060]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Prise de participation de la SEML Chablais Habitat - SCCV Les Trois Fées
[DE2025-059]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Prise de participation de la SEML Chablais Habitat - SCI Boulevard 25
[DE2025-058]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Groupement de commande en vue de la passation d'un accord-cadre relatif au curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associes et des diagnostics et inspections télévisuelle (ITV), test a la fumée, test a l'air ou test a l'eau
[DE2025-057]
Conseil Municipal
12 Sep. 2025
Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal de la CCPEVA
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