Actes administratifs de Pays de Gex agglo
Un portail de publication proposé par la société Ulys Soft®
Bureau Exécutif du 26 Mai 2026
[2026.00121]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Tarifs de la boutique et de la buvette du Fort l'Ecluse
[2026.00120]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Approbation de la convention de mise à disposition d'une fraction de parcelle cadastrée AH N°185, située à Gex, par le Conseil départemental de l'Ain, pour l'installation d'une enseigne touristique
[2026.00119]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Cession foncière à l’euro symbolique au profit du Conseil départemental de l’Ain – Aménagement du BHNS et du carrefour de Porte de France
[2026.00118]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Groupement d'achat RESAH : Adhésion à de nouveaux lots de téléphonie fixe et mobile dans le cadre de la convention de service d'achat centralisé
[2026.00117]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Adhésion au réseau GRAINE (Groupe Régional d'Animation et d'Initiation à la Nature et à l'Environnement) pour l'année 2026
[2026.00116]
Bureau Exécutif
29 Mai 2026
Adhésion à l'association AFIGESE pour l'année 2026
    6 résultat(s)
    Aucun aperçu