Actes administratifs de l'agglomération du Pays de Gex
Bureau Exécutif du 17 Décembre 2024
[2024.00339]
Bureau Exécutif
17 Déc. 2024
Convention de mise à disposition de locaux au Fort l'Ecluse pour le Commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée
[2024.00338]
Bureau Exécutif
17 Déc. 2024
Convention de dépôt de collections appartenant au Département de l'Ain pour leur exposition au Fort l'Ecluse
[2024.00337]
Bureau Exécutif
17 Déc. 2024
Mise à disposition du bâtiment multi accueil au Col de la Faucille au profit du Syndicat Mixte des Monts Jura et de l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays de Gex
[2024.00336]
Bureau Exécutif
17 Déc. 2024
Convention de mise à disposition d’un bureau et d’un espace en toiture entre la Communauté d’agglomération du Pays de Gex et la société K-NET
[2024.00335]
Bureau Exécutif
Compétence GEMAPI - Mise en œuvre des Plans Pluriannuels de Restauration et d’Entretien (PPRE) des cours d’eau du Pays de Gex : demande de financements 2025
[2024.00334]
Bureau Exécutif
Programme de travaux de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes (EEE) : demande de financements 2025
[2024.00333]
Bureau Exécutif
Espaces Naturel Sensible (ENS) «Bois Durand et Perdriaux, étang de Colovrex» à Ferney-Voltaire : demande de financement 2025
[2024.00332]
Bureau Exécutif
17 Déc. 2024
Avenant à la convention de participation avec Territorial Mutuelle au titre de la prévoyance
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