1. Recueil des actes administratifs
    des Pavillons-sous-Bois
    Conseil Municipal du Lundi 29 Janvier 2024
    [2024.00008]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire gérant le service public des marchés d'approvisionnement de Chanzy, les Coquetiers et la Basoche au titre de l'année 2022
    [2024.00007]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice des agents communaux
    [2024.00006]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Mise à jour du tableau des emplois - budget principal Ville
    [2024.00005]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Espace des Arts"
    [2024.00004]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture (APJC) au titre de l'accueil d'un volontaire européen du Corps Européen de solidarité (CES)
    [2024.00003]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Résiliation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat du SIFUREP
    [2024.00002]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un bureau de la maison de l’emploi à l’association Aurore
    [2024.00001]
    Conseil Municipal
    29/01/2024
    Avis sur projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tel qu'arrêté le 12 décembre 2023 par l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est
      8 délibérations trouvées