Recueil des actes administratifs des Pavillons-sous-Bois
Un portail de publication proposé par la société Ulys Soft®
Conseil Municipal du 16 Février 2026
[2026.00009]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Création, suppression d'emplois et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
[2026.00008]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Cession du car Irisbus Crossway immatriculé AA-659-CN à la société Autobusova Doprava Hanko S.r.o
[2026.00007]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "La Micro-Forêt de Danielle Sourrouille"
[2026.00006]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Contrat métropolitain de développement « Centres-villes vivants » avec la Métropole du Grand Paris, relatif à l’acquisition du fonds de commerce situé 4 allée Robillard
[2026.00005]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Convention d’objectifs et de financement relative au "Plan d'investissement d'accueil du jeune enfant " avec la Caisse d'Allocations Familiales, concernant la Maison d’Assistants Maternels « Les Cro Mignons »
[2026.00004]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Incorporation de la parcelle cadastrée section D n° 105 sise 4 allée Schacher dans le domaine privé communal
[2026.00003]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Fixation du tarif mensuel de location d'un emplacement de stationnement au parking situé 191 Boulevard Louis Pasteur
[2026.00002]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Budget "Ville" 2026 - Rapport sur les orientations budgétaires
[2026.00001]
Conseil Municipal
23 Fév. 2026
Rapport sur la situation de la ville en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
    9 résultat(s)
    Aucun aperçu