Publication des actes de la ville de Mitry-Mory
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Conseil Municipal du 27 Mai 2026
[2026.00071]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal - Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
[2026.00070]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Attribution de véhicules de fonction et véhicules de service avec remisage à domicile - Mise à jour
[2026.00069]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Ressources Humaines - accroissement saisonnier d’activité – service Enfance -Vacances
[2026.00068]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Ressources Humaines - Accroissement saisonnier d’activité – service Jeunesse et Animation dans les quartiers
[2026.00067]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Coopération intercommunale - Groupement de commandes Synergies communes - Désignation des représentants de la ville à la Commission d'appel d'offres
[2026.00066]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Environnement - Création du Conseil Local de la Biodiversité
[2026.00065]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Commission communale des impôts directs - Établissement de la liste des contribuables proposée au Directeur départemental des Finances publiques
[2026.00064]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Finances - Conventions d’occupation du domaine communal avec la société INFRACO1 - Autorisation de signature
[2026.00063]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Vie associative - Attribution de subventions à des associations
[2026.00062]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Aménagement - ZAC de la Villette aux Aulnes - Dénomination d'une nouvelle voie
[2026.00061]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Urbanisme - Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local de l'urbanisme (PLU) à la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
[2026.00060]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Urbanisme - Attribution d'une concession de 20 places de stationnement au sein du parc public de stationnement sis XXX - projet de centre de kinésithérapie à Mitry-Mory
[2026.00059]
Conseil Municipal
15 Juin 2026
Urbanisme - Autorisation donnée à la SCI X de déposer une demande de permis d'aménager sur un terrain communal en cours d'acquisition
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