1. Recueil des actes administratifs
    de la mairie du Perreux-sur-Marne
    Conseil Municipal du Jeudi 28 Mars 2024
    [2024.00025]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Subventions aux associations à caractère social
    [2024.00024]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Répartition de la subvention communale allouée aux associations culturelles, au titre du B.P. 2024
    [2024.00023]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Attribution d’une subvention pour 4 classes autogérées et indemnités allouées aux enseignants – année scolaire 2023-2024
    [2024.00022]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Attribution de subventions communales allouées aux associations scolaires, au titre de l’année 2024
    [2024.00021]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Convention de PUP - Edouard Denis - opération sise 1bis-7 boulevard de Fontenay /19-29 boulevard d’Alsace Lorraine
    [2024.00020]
    Conseil Municipal
    07/05/2024
    Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
    [2024.00019]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Revalorisation de la participation employeur de la complémentaire santé harmonie mutuelle
    [2024.00018]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Bilan triennal 2020-2023 du plan actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes
    [2024.00017]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Approbation du principe de recourir à une délégation de service public pour l'exploitation du marché alimentaire du centre-ville
    [2024.00016]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Gestion en flux des logements sociaux
    [2024.00015]
    Conseil Municipal
    03/04/2024
    Travaux d’extension des salles APS (6 lots) - Modifications de lots.
    [2024.00014]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Répartition de la subvention communale allouée aux associations sportives locales, au titre du B.P. 2024 et approbation des conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000
    [2024.00013]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Provisions pour dépréciation de créances
    [2024.00012]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Vote des taux de fiscalité pour 2024
    [2024.00011]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Délibération Affectation du résultat 2023
    [2024.00010]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Délibération Compte de Gestion 2023
    [2024.00009]
    Conseil Municipal
    17/04/2024
    Délibération du Vote du Budget 2024
    [2024.00008]
    Conseil Municipal
    17/04/2024
    Délibération Vote du CA 2023
    [2024.00007]
    Conseil Municipal
    08/04/2024
    Répartition de l'enveloppe de subvention aux associations civiques et patriotiques
    [2024.00006]
    Conseil Municipal
    03/04/2024
    Protection sociale complémentaire – risques santé et prévoyance
    [000000]
    Conseil Municipal
    29/03/2024
    Compte rendu synthetique du 28.03.2024
      21 délibérations trouvées