Actes administratifs de la mairie du Perreux-sur-Marne
Conseil Municipal du 25 Septembre 2025
[CR Synthétique 25.09.205]
Conseil Municipal
25 Sep. 2025
Compte-rendu synthétique du 25.09.2025
[2025.00078]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 à la convention du Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération sise 1bis-7, boulevard de Fontenay, 19-29 boulevard d’Alsace-Lorraine
[2025.00077]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 77 à 81 boulevard d’Alsace-Lorraine
[2025.00076]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 8-10-10bis boulevard de Fontenay
[2025.00075]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 12 rue du Bois des Joncs Marins
[2025.00074]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 9-15 rue de la Croix d’Eau au Perreux-sur-Marne
[2025.00073]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 1 boulevard Raymond Poincaré
[2025.00072]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise boulevard d’Alsace-Lorraine-avenue du 11 novembre - rue Pierre Curie
[2025.00071]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°2 à la convention du Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 66 bd d’Alsace-Lorraine / 81 rue d’Avron
[2025.00070]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Création d'emplois non permanents
[2025.00069]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
[2025.00068]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à l’aide au fonctionnement « Projet local » au titre de la Petite enfance avec la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne pour l'année 2025
[2025.00067]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne, au titre des fonds de modernisation des crèches La Gaîté et Les Petits Joncs Marins pour l'année 2025
[2025.00066]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Subvention supplémentaire à l'association "Écoute et services" pour l'année 2025
[2025.00065]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Gestion en flux des logements sociaux
[2025.00064]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Attribution de subvention à l'association artisanale théâtre
[2025.00063]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Avenant n°1 de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) de l’opération de construction sise 4-10 boulevard d’Alsace-Lorraine
[2025.00062]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Délégation de service public (DSP) pour l’exploitation du marché alimentaire du centre du Perreux-sur-Marne - Rapport d'activité annuel 2024
[2025.00061]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Convention d'occupation temporaire au bénéfice du SEDIF pour la mise à disposition d'un point d'alimentation en eau potable sur le domaine public communal
[2025.00060]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme des certificats d'économies d'énergie (CEE) relatif à l'éclairage public avec la société CERTINERGY
[2025.00059]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Convention portant autorisation de décoration des arbres d'alignement le long des routes départementales par les Communes val-de-marnaises
[2025.00058]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Concession pour l'exploitation de l'ensemble des parcs de stationnement payant en ouvrage, années 2023 à 2027 (5 ans) - Rapport d'activité annuel 2024
[2025.00057]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Signature des marchés portant construction d'un poste de police municipale, d'une crèche et d'un relais petite enfance.
[2025.00056]
Conseil Municipal
08 Oct. 2025
Signature des marchés portant supports de communication années 2025-2026, renouvelables 3 fois
[2025.00055]
Conseil Municipal
30 Sep. 2025
Modification n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de construction d'un poste de police municipale, d'une crèche et d'un relais petite enfance
[2025.00054]
Conseil Municipal
02 Oct. 2025
Réitération de Garantie d'Emprunt à la Fondation les Diaconesses de Reuilly
[2025.00053]
Conseil Municipal
02 Oct. 2025
Délibération Durée Amortissement
[2025.00052]
Conseil Municipal
02 Oct. 2025
Décision modificative n°2
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