1. Recueil des actes administratifs
    de la mairie du Perreux-sur-Marne
    Conseil Municipal du Mercredi 26 Juin 2024
    [2024.00044]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville, le centre communal d’action sociale (CCAS) et le centre des bords de Marne (CDBM). Lancement de la procédure de passation du marché public « assurances risques statu
    [2024.00043]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Prestations d’espaces verts, année 2024-2025 (1 an reconductible 3 fois) - 2 lots. Attribution des lots.
    [2024.00042]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Plantations d'arbres et travaux annexes, année 2024-2025 (1 an reconductible 3 fois). Attribution du marché.
    [2024.00041]
    Conseil Municipal
    03/07/2024
    Marchés d'assurances pour la commune du Perreux-sur-Marne, dommages aux biens, responsabilités, véhicules a moteur et cybers risques, années 2023 a 2026 (4 ans) - 4 lots. Modification n°1 du lot 1 (assurance des dommages aux biens et des risques anne
    [2024.00040]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Convention avec la Société des Grands Projets portant sur la gestion de la voirie provisoire pour les besoins de la gare Nogent-Le Perreux de la ligne 15 Est du Grand Paris Express
    [2024.00039]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Acquisition des parcelles sises 4,4bis et 4 ter boulevard Raymond Poincaré
    [2024.00037]
    Conseil Municipal
    03/07/2024
    Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives locales, au titre de l’année 2024
    [2024.00036]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
    [2024.00035]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Définition des Lignes Directrices de Gestion
    [2024.00034]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Approbation du règlement de fonctionnement des multi accueils municipaux
    [2024.00032]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Modification de l'agrément du multi-accueil Les Petits Joncs Marins.
    [2024.00031]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Avis préalable à l'enquête publique sur le projet "Bus Bords de Marne"
    [2024.00030]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Mobiliers urbains pour voirie, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) - 2 lots.
    Modification n°1 du lot 2 : mobiliers urbains (à mémoire de forme).
    [2024.00029]
    Conseil Municipal
    08/07/2024
    Subvention communale allouée à l’association des commerçants des Joncs Marins et de la Maltournée
    [2024.00028]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Conditions de versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire en faveur des agents municipaux
    [2024.00027]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Taxe d'Aménagement
    [2024.00026]
    Conseil Municipal
    01/07/2024
    Garantie d'emprunt à SNL Prologues
      17 délibérations trouvées