1. Recueil des actes administratifs
    de la mairie du Perreux-sur-Marne
    Conseil Municipal du Jeudi 23 Mars 2023
    [CRS23.03.2]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    CR Synthétique du CM du 23.03.2023
    [CR Synthét]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Compte rendu synthétique du conseil municipal du 23 mars 2023
    [2023.00034]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Modification du tableau des effectifs du personnel communal
    [2023.00033]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Approbation du règlement de fonctionnement des multiaccueils municipaux
    [2023.00032]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Répartition de l'enveloppe de subventions aux associations de commerçants pour 2023
    [2023.00031]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Répartition de la subvention communale allouée aux associations culturelles, au titre du B.P. 2023.
    [2023.00030]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Répartition de la subvention communale allouée aux associations sportives locales, au titre du B.P. 2023
    [2023.00029]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Attribution d’une subvention communale allouée à une association scolaire, au titre de l’année 2023
    [2023.00028]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Valophis Habitat/ Expansiel Promotion - Opération « 9-15 rue de la Croix d’Eau »
    [2023.00027]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Convention de Servitude entre la ville du Perreux sur Marne et GRDF
    [2023.00026]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Demande de subventions auprès du fonds vert pour l’installation de stations de gonflage vélos, l’implantation de mâts d’éclairage public photovoltaïques et pour l’aménagement paysager cinéraire cavurne
    [2023.00025]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Demande de subventions pour la rénovation des bulles de tennis au stade Léo Lagrange auprès de la région Ile de France dans le cadre des aides aux équipements sportifs de proximité.
    [2023.00024]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Achat, livraison et pose de mobiliers scolaires et de mobiliers de bureau, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) - 2 lots. Attribution des lots.
    [2023.00023]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Propreté urbaine, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) – 5 lots. Attribution des lots.
    [2023.00022]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Validation du programme, du budget pour le projet de construction d’un Poste de police municipale, d’un Relais Petite Enfance et d’une Crèche au 92 avenue du Général de Gaulle et lancement d’un concours restreint de maitrise d’œuvre.
    [2023.00021]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Approbation du principe de recourir à une délégation de service public pour l'exploitation du marché alimentaire du centre-ville
    [2023.00020]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Travaux neufs de voirie, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) - 2 lots.
    Attribution des lots.
    [2023.00019]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Constitution de provisions pour dépréciation de créances douteuses
    [2023.00018]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Vote du budget
    [2023.00017]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Fixation des taux des taxes communales pour 2023
    [2023.00016]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Gestion active de la dette 2023
    [2023.00015]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Répartition de l'enveloppe aux associations civiques et patriotiques
    [2023.00014]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Reprise excédent investissement en section de fonctionnement exercice 2023
    [2023.00013]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association Les Cordelles.
    [2023.00012]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association Les Quatre Saisons.
    [2023.00011]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Délibération Vote du CA 2022
    [2023.00010]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Délibération Affectation du résultat 2022
    [2023.00009]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Délibération Compte de Gestion 2022
    [2023.00008]
    Conseil Municipal
    23/03/2023
    Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
      29 délibérations trouvées