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Recueil des actes administratifs de la mairie du François

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00221]ArrêtésARRETE RELATIF A L'ABSENCE DU MAIRE DU 14 AU 28 NOVEMBRE 2026 INCLUS
  • [2026.00078]Conseil MunicipalDénomination des voies
  • [2026.00077]Conseil MunicipalAttribution de subventions aux associations sportives Exercice 2026
  • [2026.00075]Conseil MunicipalAttribution de subventions aux associations culturelles et sportives – Exercice 2026
  • [2026.00201]ArrêtésArrêté portant opposition au transfert d'un ou plusieurs pouvoirs de police administrative spéciale au Président de la Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique
  • [2026.00016]DécisionsAttribution du marché d’assurance dommages des biens et des risques annexes (Contrat n°CGUF21PRY05059 COPPER GAY SAS)
  • [2026.00076]Conseil MunicipalAttribution de cadeaux à des citoyens
  • [2026.00074]Conseil MunicipalProcédure de mise en concurrence relative au contrat groupe d'assurance statutaire - Proposition de participation
  • [2026.00073]Conseil MunicipalAdoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • [2026.00190]ArrêtésPORTANT REGLEMENTATION DES MESURES DE POLICE A OBSERVER PAR LES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES ET PAR LE PUBLIC LE 4 OCTOBRE 2026 A L’OCCASION DE LA FETE PATRONALE 2026
  • [2026.00189]ArrêtésPORTANT REGLEMENTATION DES MESURES DE POLICE A OBSERVER PAR LES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES ET PAR LE PUBLIC LE 2 OCTOBRE 2026 A L’OCCASION DE LA FRIDAY NIGHT
  • [2026.00188]ArrêtésPORTANT REGLEMENTATION DES MESURES DE POLICE A OBSERVER A L’OCCASION DU PELERINAGE DE LA « SAINT MICHEL » LE 29 SEPTEMBRE 2026

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