Recueil des actes administratifs de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre
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Conseil Communautaire du 05 Mars 2026
[2026.00023]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Versement d'une avance de subvention à une association avant le vote du budget primitif 2026
[2026.00022]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2026
[2026.00021]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Modalités de refacturation des charges de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères sur la zone économique communautaire située à Gerde
[2026.00020]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Urbanisme - arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
[2026.00019]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Renouvellement adhésion à la plateforme "Initiative Pyrénées" - Année 2026
[2026.00018]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Modification du tableau théorique des effectifs
[2026.00017]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Mise à disposition de personnel entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB dans le cadre des services communs
[2026.00016]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Mise à disposition des éducateurs sportifs de la piscine
auprès des écoles des communes du territoire
[2026.00015]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
[2026.00014]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Instauration d'une indemnité de maniement de fonds au titre des fonctions de régisseur d'avances et de recettes
[2026.00013]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Acquisition de la parcelle cadastrée section BB n°4 sise au lieudit La Plaine Monloo appartenant à la Commune de Bagnères-de-Bigorre
[2026.00012]
Conseil Communautaire
11 Mar. 2026
Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire depuis la séance du 12 février 2026
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