Recueil des actes administratifs de la Commuanuté de Communes de la Haute-Bigorre
Conseil Communautaire du 25 Septembre 2025
[2025.00119]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Restitution de la compétence facultative "gestion, entretien et valorisation des salles de spectacles Halle aux grains et Alamzic" à la commune de Bagnères-de-Bigorre au 01/01/2026
[2025.00118]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Attribution de subvention aux associations et organismes divers
[2025.00117]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Convention de mise à disposition de locaux de l'Echappée entre la CCHB, le CPIE et le conservatoire botanique national Pyrénées et Midi-Pyrénées
[2025.00116]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Révision des autorisations de programme / crédits de paiement n°2024-1 "réhabilitation du stade nautique"
[2025.00115]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Budget annexe des Activités Industrielles et Commerciales - exercice 2025 - régularisation de crédits budgétaires par Décision Modificative n°2
[2025.00114]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Budget principal - exercice 2025 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°3
[2025.00113]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : exonération des locaux à usage industriel ou commercial pour l'année d'imposition 2026
[2025.00112]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Dotation de solidarité communautaire 2025
[2025.00111]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Contribution Foncière des Entreprises : fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum
[2025.00110]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Convention avec la Mission Locale des Hautes-Pyrénées
[2025.00109]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Création d'une régie de transport et inscription au registre des transporteurs publics
[2025.00108]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Convention de servitude entre la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre et ENEDIS - Parcelles AZ 124 et AZ 125
[2025.00107]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Convention avec la Fédération Française de Cyclisme pour la Labellisation de l'Espace Gravel-FFC
[2025.00106]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Définition d'une grille tarifaire de location pour la salle du réfectoire du bâtiment inter-entreprises du parc d'activités Dominique Soulé
[2025.00105]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Mise à disposition de personnel entre La Communauté de communes de la Haute-Bigorre et la Commune de Bagnères-de-Bigorre – Personnel d’entretien

[2025.00104]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
[2025.00103]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Modification du tableau théorique des effectifs
[2025.00102]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Création d’emplois non permanents au centre de loisirs pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
[2025.00101]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Renouvellement d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet -
Coordonnateur de « l’Espace de vie sociale »
[2025.00100]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Désignation des délégués de la commune de Bagnères-de-Bigorre siégeant au sein des commissions thématiques et organismes divers (démission de M. Julien Robbé)
[2025.00099]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Compte rendu des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire depuis le conseil communautaire du 17/07/2025
[2025.00098]
Conseil Communautaire
01 Oct. 2025
Installation du conseil communautaire suite au décès de Madame Laurence Lafforgue de Bagnères-de-Bigorre
    22 résultat(s)
    Aucun aperçu