Recueil des actes administratifs de la mairie de Ducos
Conseil Municipal du 10 Décembre 2024
[000820]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
[000819]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
AVANCES SUR SUBVENTIONS 2025 AU PROFIT DE :
- LA CAISSE DES ECOLES
- DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
[000818]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
AVIS SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL ACCORDEES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024
[000817]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2020-2023 AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
[000816]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE ET SANTE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA MARTINIQUE

[000815]
Conseil Municipal
26 Mai 2025
MISE EN PLACE DE LA PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL PSYCHOLOGIQUE AU BÉNÉFICE DES AGENTS
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