Recueil des actes administratifs de la mairie de Courtry
Conseil Municipal du 30 Juin 2025
[2025.00027]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Modification du tableau des effectifs : création et suppression de postes
[2025.00026]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Convention de partenariat entre la Ville de Courtry et le centre Culturel Municipal jacques Prevert pour la période de juin 2025 à juin 2026.
[2025.00025]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Signature de la convention d’objectifs et de financement « Accueil adolescents » 2025-2029 avec la CAF de Seine et Marne.
[2025.00024]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MULTI ACCUEIL LA BARBOTTE
[2025.00023]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Plan Local d'Urbanisme :
[2025.00022]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Autorisation de signature de la convention d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l'année 2025
[2025.00021]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Prise en charges des frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2025/2026
[2025.00020]
Conseil Municipal
04 Juil. 2025
Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) année 2026
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