Recueil des actes administratifs de la mairie de Courtry
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Conseil Municipal du 31 Mars 2026
[2026.00040]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Modalités de Mise en oeuvre du compte personnel de formation
[2026.00039]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Indemnités de fonctions des élus
[2026.00038]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Adoption d'une charte sur l'utilisation de l'Intelligence Artificielle en Mairie
[2026.00037]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) 2026
[2026.00036]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2025
[2026.00035]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation des représentants au sein du SIETREM
[2026.00034]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un représentant au sein du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP)
[2026.00033]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Marne Confluence
[2026.00032]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation des représentants au sein du SIPPEREC
[2026.00031]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation des représentants au sein du SIGEIF
[2026.00030]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Commission Locale d’Information et de Surveillance relative au centre d’enfouissement technique exploité par la société SUEZ France
[2026.00029]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un représentant suppléant à la Mission Locale du Bassin Chellois
[2026.00028]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un représentant au Groupement d’Intérêt Public ID 77
[2026.00027]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation des représentants auprès des instances du Groupement d'Intérêt Public MAXIMILIEN
[2026.00026]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation du correspondant Sécurité routière
[2026.00025]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d’un correspondant Défense Nationale
[2026.00024]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un représentant au sein du CNAS
[2026.00023]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation d'un membre au Conseil d'Administration du collège Maria Callas
[2026.00022]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Désignation des membres au sein des Conseils d'Ecole
[2026.00021]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
[2026.00020]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Fixation et désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
[2026.00019]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
[2026.00018]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Création de Commissions Municipales : détermination du nombre - dénomination et désignation des membres
[2026.00017]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Délégation donnée au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
[2026.00016]
Conseil Municipal
03 Avr. 2026
Règlement intérieur du Conseil municipal: adoption
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