arrêté autorisation mise en place appareil de levage chantier 93 rue Charles van wyngene RH CONSTRUCTION

Arrêté occupation du domaine public SARL GROUPE APB échafaudage 38 rue du Général Leclerc

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l'occasion de l'élection Miss Seine et Marne le 14 Février 2026

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l'association LIPE ML les 16 et 18 Décembre 2025

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l’association "CS Badminton Courtry" à l’occasion d'un tournoi FFBAD les 28 et 29 Mars 2026

REPRISE DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES ÉCHUES ET NON RENOUVELÉES OU AYANT FAIT L'OBJET D'UN DÉSISTEMENT A RENOUVELLEMENT DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l'association Portugaise de Chelles à l'occasion du marché de Noël les 12-13 et 14 Décembre 2025

Arrêté individuel relatif au port de caméras mobiles par agent de la Police Municipale, dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l'extraction des données et informations Brigadier FENAILLE Stéphane

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l'association EARL du Champ du Clerc à l'occasion du marché de Noël les 12-13 et 14 Décembre 2025

Portant autorisation temporaire de débit de boissons à l'association Courtry Tonic à l’occasion du marché de Noël les12-13 et 14 Décembre 2025

Occupation du domaine Public Camion benne 55 rue des chênes