COMITÉ DU SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE - SYANE
MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DU DÉPARTEMENT

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
PASSATION D'UNE CONVENTION TYPE AVEC DES COLLECTIVITES ET ASSOCIATIONS AFIN DE DEFINIR LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LE DEPARTEMENT LEUR APPORTE SON SOUTIEN DANS LE CADRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET DES PRATIQUES EN AMATEUR
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A PLUSIEURS ETABLISSEMENTS ARTISTIQUES ET FEDERATIONS DE PRATIQUE MUSICALE EN AMATEUR AFIN DE SOUTENIR LEUR FONCTIONNEMENT
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A PLUSIEURS ASSOCIATIONS POUR L’ACHA

PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE CHAP POUR L'OCCUPATION DU CHALET OLINGA

MARCHE DE MANDAT N° 2024A0029 AVEC TERACTEM
ETAT MENSUEL DES PROPRIETAIRES DEVANT FAIRE L’OBJET D’UN ACTE DE LEVEES D’OPTION AU 31 MARS 2026

RD 1508 - COMMUNE DE SILLINGY
ACQUISITION A DES CONSORTS DE LEUR PARCELLE CADASTREE SECTION AO N° 56 EN ECHANGE DE LA PARCELLE DEPARTEMENTALE CADASTREE SECTION AO N° 32 POUR REGULARISER LA SITUATION FONCIERE SUITE AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT ENTRE SILLINGY ET EPAGNY METZ-TESSY

PROJET DE LIAISON AUTOROUTIÈRE A 412 ENTRE LES COMMUNES DE MACHILLY ET THONON-LES-BAINS
AVIS DU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DE L’ENQUÊTE ENVIRONNEMENTALE

POLITIQUE SPORTIVE - PLANS RUGBY ET VELO
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE RUMILLY ET DE MARIGNIER AFIN DE DEFINIR LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ACCORDEES POUR LA MODIFICATION DE L'ECLAIRAGE DU TERRAIN D'HONNEUR DE RUGBY ET L'AMENAGEMENT D'UN PUMPTRACK

POLITIQUE SPORTIVE - PLAN NORDIQUE
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC LA COMMUNE DE SALLANCHES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC AFIN DE DEFINIR LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ACCORDEES POUR LA CREATION D'UN PAS DE TIR DE BIATHLON ET LE REMPLACEMENT DU REVETEMENT DU TREMPLIN DU GREPON

POLITIQUE TOURISME - PLAN NORDIQUE
PASSATION DE L’AVENANT N° 1 AUX 2 CONVENTIONS RELATIVES AU REAMENAGEMENT DU SITE NORDIQUE D’AGY CONCLUES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES, ARVE ET MONTAGNES, AFIN DE PROROGER LES SUBVENTIONS ACCORDEES AU TITRE DES PHASES 1
ET 2 DU PROJET

POLITIQUE TOURISME - PLAN NORDIQUE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DES CONTAMINES-MONTJOIE AFIN DE PRECISER LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDEE POUR SON PROJET D'AMELIORATION DE L'OFFRE NORDIQUE 4 SAISONS, ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS POUR LA POSE DE BALISAGE SUR LES BOUCLES DE BENITE FONTAINE ET DE COU

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES POUR LA POSE DE BALISAGE SUR LA BOUCLE DE PRAZ-BASSOUX

53EME TRANCHE DE LA COMPENSATION FINANCIERE GENEVOISE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-SAVOIE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN EQUIPEMENT DE RECHERCHE DE VICTIMES D’ACCIDENT EN MONTAGNE

EUROPE - PROGRAMME LEADER 2023-2027
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU CHABLAIS, A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES ET A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY-GLIERES AU TITRE DU PROJET D'ANIMATION 2026 DU GROUPE D'ACTION LOCALE NORD DES ALPES

SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE (SDAHGV)
2019-2025
SIGNATURE DE L’ARRETE PORTANT AVENANT A L’ARRETE N° DDT-2019-1317 DU 28 AOUT 2019 RELATIF A L’APPROBATION DU SDAHGV, CONCERNANT LA NOUVELLE REPARTITION DES OBLIGATIONS POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

ESPACES NATURELS SENSIBLES - PLAN CHASSE
PASSATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE HAUTE-SAVOIE RELATIF A LA PROLONGATION DE LA VALIDITE DU PROGRAMME D'ACTIONS 2025

POLITIQUE AGRICULTURE - 2EME ATTRIBUTION 2026
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A 5 PECHEURS PROFESSIONNELS AU TITRE DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE ACCORDEE POUR L’ACHAT DE NOUVEAUX FILETS DE PECHE

POLITIQUE AGRICULTURE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE SAVOIE MONT-BLANC - SERVICE COMMUN SUACI MONTAGN'ALPES, AFIN DE DEFINIR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDEE EN FAVEUR DES FILIERES AGRICOLES ET FORESTIERES AU TITRE DE LA 4EME ATTRIBUTION 2026

POLITIQUE EN FAVEUR DE L'EDUCATION
DENOMINATION DU GYMNASE DU COLLEGE GASPARD MONGE A SAINT-JEOIRE JEAN-MARC CHAVANNE

POLITIQUE ACTION SOCIALE
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC 7 ASSOCIATIONS DEFINISSANT LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ACCORDEES AFIN DE SOUTENIR LEURS ACTIONS DANS LE CHAMP DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A PLUSIEURS ASSOCIATIONS OU STRUCTURES ŒUVRANT EN MATIERE D'ACCES AU DROIT ET D’ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE DES USAGERS ET DES PUBLICS SPECIFIQUES

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
AMELIORATION DE L'HABITAT
PASSATION DE DEUX CONVENTIONS D'OPERATIONS PROGRAMMÉES D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH) AVEC PLUSIEURS PARTENAIRES POUR LES COPROPRIETES GENTIANES ET PERCE-NEIGE SITUEES DANS LE QUARTIER DU CROZET A SCIONZIER

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
AIDES AUX LOGEMENTS DU PARC PUBLIC ET A LA REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
PASSATION DU MODELE-TYPE DE CONVENTION A SIGNER AVEC DES BAILLEURS SOCIAUX POUR LA RESERVATION DE LOGEMENTS
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A 5 BAILLEURS SOCIAUX AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2026

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIHA HAUTE-SAVOIE, POUR LE LOGEMENT SAVOYARD - AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT 74, SECOURS CATHOLIQUE DE HAUTE-SAVOIE ET HABITAT ET HUMANISME HAUTE-SAVOIE AU TITRE DE L’ANNEE 2026 POUR LEURS ACTIONS MISES EN PLACE

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
CONTRATS DE VILLE DE L’AGGLOMÉRATION ANNEMASSIENNE ET DU BASSIN CLUSIEN
PASSATION DE CONVENTIONS ATTRIBUTIVES DE SUBVENTIONS :
1) AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANNEMASSE-LES-VOIRONS POUR LA REHABILITATION DU CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE DANS LE QUARTIER DU PERRIER-LIVRON-CHÂTEAU ROUGE À ANNEMASSE
2) AVEC LA COPROPRIETE LE NOAILLES POUR LA RÉNOVATION DE LA COPROPRIETE DEGRADEE SITUEE DANS LE QUARTIER DES EWÜES À CLUSES

ADHESION DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE A L'ASSOCIATION DES COMMUNES ET COLLECTIVITES FORESTIERES DE HAUTE-SAVOIE, DESIGNATION DE REPRESENTANTS ET VERSEMENT DE LA COTISATION 2026

RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES CANTONS DU MONT-BLANC ET DE SALLANCHES INTERVENANT DANS DIFFERENTS DOMAINES

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
ACTUALISATION DE LA LISTE DES PRIX DES OUVRAGES ET ARTICLES EN VENTE ET EN DEPOT-VENTE SUR LES SITES CULTURELS DEPARTEMENTAUX

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
PASSATION D'UNE CONVENTION D'APPUI AU PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUT-CHABLAIS INTERCO POUR LA PERIODE 2026-2029 AVEC LES MINISTERES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'EDUCATION NATIONALE, LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET SAVOIE ET HAUTE SAVOIE-BIBLIO

COMMUNES D'AMBILLY ET D'ANNEMASSE
PASSATION D'UNE CONVENTION TYPE D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DEPARTEMENTAUX AU SEIN DE LA MAISON DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI AU PROFIT DE DIVERS PARTENAIRES IMPLIQUES DANS L’ACTION SOCIALE DE PROXIMITE

COMMUNE D'ALLONZIER-LA-CAILLE – RD 1201 – PONT ROUTIER ALBERT CAQUOT
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE POUR LA CONSTITUTION AU PROFIT DU DEPARTEMENT, DE SERVITUDES D’ENCRAGE POUR LES EQUIPEMENTS DE VIDEOPROTECTION ET DE PASSAGE AFIN DE PERMETTRE L’ACCES AUX DITS EQUIPEMENTS, DANS UN OBJECTIF DE SECURISATION, GREVANT LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE A N° 2347

PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION C N° 1634, 1635 ET 1639 D’UNE SURFACE GLOBALE D’ENVIRON 195 M2 , APPARTENANT A DES PERSONNES PRIVEES ET SITUEES A PROXIMITE DU CHALET OLINGA

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BONNEVILLE POUR LE DEPOT DE SES REGISTRES D’ETAT CIVIL

RD 1005 - COMMUNE DE PUBLIER
BILAN D’OPERATION ET REPARTITION DES DEPENSES AVEC LA COMMUNE POUR L'AMENAGEMENT DU VILLAGE PORTUAIRE - SECTION 6

PASSATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LES COMMUNES SUIVANTES :
I. RD 328 - COMMUNE D’ESSERT-ROMAND - PR 2.000 A PR 2.120 - AMENAGEMENT DU CHEF-LIEU AU NIVEAU DE LA PLACE DE L'EGLISE
II. RD 25 - COMMUNE D’YVOIRE - PR 10.525 A PR 10.825 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES ROSSETS

PASSATION DE CONVENTIONS D’AUTORISATION DE TRAVAUX ET D’OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT AVEC LES COMMUNES SUIVANTES :
I. RD 119 - COMMUNE DE NANCY-SUR-CLUSES - TRAVAUX DE SECURISATION DE LA FALAISE DE HUANT
II. RD 251 - COMMUNE DE THUSY - TRAVAUX DE REPARATION D’UN AFFAISSEMENT

PASSATION DE CONVENTIONS D’AUTORISATION DE VOIRIE ET D’ENTRETIEN AVEC LES COMMUNES SUIVANTES POUR DIVERS AMENAGEMENTS :
I. RD 1 - COMMUNE DE MACHILLY
II. RD 9 - COMMUNE DE MARCELLAZ-EN-FAUCIGNY
III. RD 233 - COMMUNE DE MARGENCEL
IV. RD 228 - COMMUNE DE MONTRIOND
V. RD 107 - COMMUNES DE MINZIER ET JONZIER-EPAGNY
VI. RD 909A - COMMUNE DE TALLOIRES-MONTMIN
VII. RD 275 - COMMUNE DE VILLAZ

POLITIQUE SPORTIVE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LE SKI CLUB DE MORZINE-AVORIAZ AFIN DE DEFINIR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDEE POUR L'ACQUISITION D'UN MINIBUS
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU CLUB LES RANDONNEURS DU CHERAN POUR L'ACHAT DE MATERIEL DE SKI, AU COMITE DEPARTEMENTAL DE SPORT ADAPTE POUR L'ACHAT DE MATERIEL SPORTIF ET AU CLUB LES ARCHERS DU SALEVE POUR L'ACHAT DE MATERIEL D'ARCHERIE

POLITIQUE SPORTIVE
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC LA COMMUNE DE CHATEL ET DES ASSOCIATIONS AFIN DE DEFINIR LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ACCORDEES POUR L'ORGANISATION DE LEURS EVENEMENTS SPORTIFS
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU SKI-CLUB DES CONTAMINES, AU COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS AINSI QU'A PLUSIEURS COMITES DEPARTEMENTAUX AFIN DE LES AIDER DANS LEUR FONCTIONNEMENT

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE POUR LA REALISATION D'UNE VOIE PAVEE SUR LE CIRCUIT GROTTE DU JOURDY - CHAPELLE SAINT-GRAS

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY-GLIERES POUR LA POSE DE BALISAGE ET D'UN PANNEAU D'ACCUEIL

SOUTIEN AUX OPERATEURS LOCAUX DE TELEVISION
PASSATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLU AVEC 8 MONT-BLANC RELATIF A LA CREATION D’UNE SERIE AUDIOVISUELLE HAUTE-SAVOIE, TERRE DE VELO, ET A L’ADAPTATION DU PROGRAMME CELA SE PASSE EN HAUTE-SAVOIE

CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2021-2027
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE L'ETAT, DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA CONSTRUCTION D’UN PUMPTRACK A SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY ET D’UN STADE DE BMX A ANNECY

AFFAIRES EUROPEENNES ET COOPERATIONS TRANSFRONTALIERES
VERSEMENT DE LA COTISATION 2026 AU GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE DU GRAND GENEVE

ESPACES NATURELS SENSIBLES
REFUGE ET ALPAGE DE PRAZ D'ZEURES A SERRAVAL
ACTUALISATION DE L'AFFECTATION DES CREDITS DISPONIBLES POUR CETTE OPERATION
TRAVAUX DE SECURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT, ET TRAVAUX DE REFECTION DE LA PISTE EXISTANTE A L’ALPAGE

ESPACES NATURELS SENSIBLES
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION
ACCEPTATION DU RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHONE DE CET ETABLISSEMENT PUBLIC

POLITIQUE EAU ET ASSAINISSEMENT
ACQUISITION DE MATÉRIELS DIVERS POUR LES STATIONS METEOROLOGIQUES, DU RESEAU DEPARTEMENTAL DE SURVEILLANCE QUANTITATIVE DES EAUX SOUTERRAINES ET DE LA STATION D’EPURATION DU CHALET GAMONET A GLIERES

POLITIQUE EAU ET ASSAINISSEMENT
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ EDF - DIVISION TECHNIQUE GENERALE - POUR LA CESSION A TITRE ONEREUX D'UN PLUVIOMETRE PG2000 APPARTENANT AU DEPARTEMENT ET STOCKE DANS LES LOCAUX DE METEO FRANCE A GRENOBLE

POLITIQUE EN FAVEUR DE L'EDUCATION
AFFECTATION DES CREDITS DE L'AUTORISATION D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DES ACTIONS SIEL (SOUTIEN AUX INITIATIVES EDUCATIVES LOCALES) POUR LES COLLEGES PUBLICS ET PRIVES, AINSI QUE POUR LES PROJETS DE LA THEMATIQUE NATURE ESPACES NATURELS SENSIBLES