SERVICE PUBLIC DU TRAIN DU MONTENVERS
OPERATIONS FINANCIERES DE FIN DE CONCESSION
PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN

SERVICE PUBLIC DU TRAIN DU MONTENVERS
OPERATIONS FINANCIERES DE FIN DE CONCESSION
VALORISATION DE L'OCCUPATION DES LOCAUX PAR LA COMPAGNIE DU MONT-BLANC

CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU TRAIN DU MONTENVERS
OPERATIONS FINANCIERES AU TITRE DE LA REMISE DES BIENS DE RETOUR EN FIN DE CONCESSION

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU RESEAU VELO ET MARCHE
MANDAT SPECIAL CONFIE A MME LA VICE-PRESIDENTE CHRYSTELLE BEURRIER POUR SON DEPLACEMENT A LA JOURNEE NATIONALE DU RESEAU VELO ET MARCHE QUI SE DEROULERA DU 28 AU 30 AVRIL 2025 A PARIS

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET DES PRATIQUES EN AMATEUR 2025
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC PLUSIEURS COLLECTIVITES ET ASSOCIATIONS VISANT A ENCADRER LE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES
VERSEMENT DE SUBVENTIONS A PLUSIEURS ORGANISMES, ASSOCIATIONS ET A LA COMMUNE DE SALLANCHES POUR L'AIDE AU FONCTIONNEMENT ET A L’ACHAT D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE PARTITIONS

MARCHES PUBLICS PASSES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE DEBUT DECEMBRE 2024 A FIN JANVIER 2025

CONVENTION DE MANDAT N° 2024A0029 AVEC TERACTEM
ETAT MENSUEL DES PROPRIETAIRES DEVANT FAIRE L’OBJET D’UN ACTE DE LEVEES D’OPTION AU 13 FEVRIER 2025

PASSATION DE CONVENTIONS D’ENTRETIEN ET DE FINANCEMENT AVEC LES COMMUNES SUIVANTES POUR DIFFERENTS AMENAGEMENTS :
I/ RD 1005 - COMMUNE D'EVIAN-LES-BAINS
II/ VOIE CYCLABLE ENTRE MARIGNIER ET THYEZ - COMMUNE DE THYEZ
III/ RD 907 - RD 9 - COMMUNES DE LA TOUR ET DE SAINT-JEOIRE - PR 14.720 A 15.160
ET PR 14.440

POLITIQUE D’ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES
MISE A NIVEAU DE SERVICE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTE

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU MONT-BLANC POUR L'ACHAT DE MATERIEL DE BALISAGE

POLITIQUE SPORTIVE
PASSATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LA COMMUNE DE MORZINE AFIN DE MODIFIER LES MODALITES DE VERSEMENT ET D'AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT REALISES SUITE A L’ACCUEIL DES CHAMPIONNATS DU MONDE DE SKI JUNIOR 2024

POLITIQUE TOURISME
1ERE REPARTITION 2025
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS INNOVATION ET DEVELOPPEMENT TOURISME ET LA MONTAGNE DES JUNIORS AFIN DE DEFINIR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDEES POUR DIFFERENTES ACTIONS

POLITIQUE TOURISME - PLAN LACS
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE D'YVOIRE POUR LA REALISATION DE LA PHASE 3 DE SON PROGRAMME PLURIANNUEL D'AMENAGEMENT DES ABORDS DU BOURG

POLITIQUE TOURISME
PASSATION DE 2 CONVENTIONS AVEC LA COMMUNE DE PRAZ-SUR-ARLY POUR LA RENOVATION DU REFUGE DE DRAZ ET L'AMELIORATION DE L'ACCUEIL DES RANDONNEURS AU PARKING DE LA TONNAZ ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS

APPROBATION DU PLAN DE COMMUNICATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE POUR L’ANNEE 2025

PLAN RURALITE DEPARTEMENTAL
VERSEMENT DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT A 10 COMMUNES POUR DIFFERENTES OPERATIONS

FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER)
PASSATION D'UNE CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION EUROPEENNE AVEC LE SERVICE FEDER AU TITRE DE LA PRIORITE TRANSITION ENERGETIQUE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU COLLEGE PUBLIC DE VULBENS

ESPACES NATURELS SENSIBLES
PASSATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'ENTREE EN JOUISSANCE ANTICIPEE CONCLUE AVEC LA SAFER (SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL) AUVERGNE RHÔNE-ALPES POUR L'ACQUISITION DU DOMAINE DE LA TOUR DIT PROPRIETE EUGENE SUE SITUE A ANNECY

ESPACES NATURELS SENSIBLES
PASSATION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025-2027 RELATIVE A PLUSIEURS PROJETS ET D'UNE CONVENTION FINANCIERE 2025 AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE ALPESTRE 74
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR SON PROGRAMME D'ACTIONS 2025

ESPACES NATURELS SENSIBLES
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU CHABLAIS POUR LA CREATION D'ESPACES D'EXPOSITIONS PERMANENTS DU GEOPARC DU CHABLAIS

ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS)
PROLONGATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE ENS PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE POUR UN AN AFIN D’AMELIORER LA REALISATION DUDIT CONTRAT, ET REPORT DE LA DATE DE CADUCITE DE L'ACTION A7 RESTAURATION DES VERGERS PATRIMONIAUX VISANT A REALISER UNE DERNIERE CAMPAGNE DE PLANTATION A L’AUTOMNE 2026

ENVIRONNEMENT - CONSERVATOIRE DES TERRES AGRICOLES
PASSATION DE CONTRATS DEPARTEMENTAUX HAUTE-SAVOIE NATURE CONSERVATOIRE DES TERRES AGRICOLES AFIN DE FIXER LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE VAULX, SAINT-JORIOZ, FRANCLENS ET BOGEVE ET VERSEMENT DES SUBVENTIONS

POLITIQUE AGRICULTURE ET FORET
1ERE REPARTITION 2025
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC 16 ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES AGRICOLES ET FORESTIERES AFIN DE DEFINIR LES CONDITIONS DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES POUR DIVERSES ACTIONS

POLITIQUE AGRICULTURE ET FORET
DISPOSITIF PLAN STRATEGIQUE NATIONAL DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE 2023-2027
2EME REPARTITION 2023 - MODIFICATION DU MONTANT DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES A 2 GROUPEMENTS AGRICOLES D'EXPLOITATION EN COMMUN SUITE A UNE ERREUR AU COURS DE L’INSTRUCTION PAR LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

POLITIQUE AGRICULTURE – PLANS FILIERES OVINE ET CAPRINE
2EME REPARTITION 2025
VERSEMENT DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT A 7 EXPLOITANTS AGRICOLES POUR L'ACHAT DE PETITS MATERIELS

POLITIQUE AGRICULTURE ET FORÊT
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC 5 STRUCTURES PORTEUSES D'EVENEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS FIXANT LES MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES - 1ERE ATTRIBUTION 2025

POLITIQUE AGRICULTURE – PLAN DE FILIERES MARAICHAGE, PETITS FRUITS, HORTICULTURE ET PEPINIERES
1ERE ATTRIBUTION - ANNEE 2025 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A 7 MARAICHERS PROFESSIONNELS POUR DIFFERENTS INVESTISSEMENTS

POLITIQUE AGRICULTURE - LABORATOIRE INTERDEPARTEMENTAL D'ANALYSE DU LAIT (LIDAL)
CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC 2023-2029 CONCLU AVEC LE LIDAL
FINALISATION DE L'APUREMENT DES COMPTES 2023 ET VERSEMENT DE LA DEUXIEME
APPROBATION DE LA PART DE L’APUREMENT DE L’EXERCICE 2023

POLITIQUE AGRICULTURE - PLAN DE FILIERE VITICOLE
1ERE ATTRIBUTION - ANNEE 2025 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A 2 VITICULTEURS PROFESSIONNELS POUR DIVERS INVESTISSEMENTS

POLITIQUE AGRICULTURE - PLAN DE FILIERE PECHE PROFESSIONNELLE ET AQUACULTURE 2023-2028
1ERE ATTRIBUTION ANNEE 2025 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A UN PECHEUR PROFESSIONNEL DE SAINT-JORIOZ POUR L'ACHAT D'UNE ARMOIRE FRIGORIFIQUE ET D'UNE VITRINE FROIDE

POLITIQUE AGRICULTURE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN NOIRES DES CIMES POUR L'AMENAGEMENT D'UN CAMION RESTAURANT FERMIER

POLITIQUE AGRICULTURE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE FILLINGES BAILLARD FIXANT LES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'EXTENSION ET DE MODERNISATION DE SON SITE DE TRANSFORMATION FROMAGERE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE RIVIERES RELATIVE AUX AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE APPORTEES AU PROJET DE LA SOCIETE DE FILLINGES BAILLARD

AMENAGEMENT FONCIER RURAL – COMMUNE DE CRUSEILLES
PASSATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONCLUE DE FINANCEMENT DES OPERATIONS D’AMENAGEMENT FONCIER RURAL AVEC LA SOCIETE ADELAC FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT DES ETUDES PREALABLES ET DES FRAIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE SUITE A LA CONSTRUCTION DE L’A41 NORD

POLITIQUE EN FAVEUR DE L'EDUCATION
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION RENCONTRES DE L'AVENIR PROFESSIONNEL POUR L'ACCUEIL DES COLLEGIENS A L'EDITION 2025 DU FORUM DES METIERS D'AVENIR A ANNECY

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
CONTRAT DE VILLE DU BASSIN CLUSIEN
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COPROPRIETE M1 FIXANT LES CONDITIONS D'AFFECTATION DE LA SUBVENTION POUR LA RENOVATION DE CETTE COPROPRIETE DEGRADEE DU QUARTIER DES EWUES A CLUSES
AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME

POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT
PASSATION DE CONVENTIONS AVEC PLUSIEURS COMMUNES ET ORGANISMES POUR L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE AUX LOGEMENTS LOCAUX ET/OU INNOVANTS ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION PAR L'EMPLOI
PASSATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES MISSIONS LOCALES JEUNES DU BASSIN ANNECIEN, DU CHABLAIS, DU GENEVOIS ET FAUCIGNY MONT-BLANC AFIN DE DEFINIR LES ACTIONS A METTRE EN PLACE

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION PAR L'EMPLOI
APPROBATION DES BILANS DE LA CONVENTION POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DANS LE CADRE DE LA REFORME FRANCE TRAVAIL 2024 ELABORES AVEC L'ETAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA LOI PLEIN EMPLOI

POLITIQUE ACTION SOCIALE
PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LA FEDERATION AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 74 AFIN DE BENEFICIER D'UN ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE RAPPROCHEMENT DE 6 STRUCTURES EN VUE DE LA CREATION D'UN SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

GARANTIE D'EMPRUNTS
DEMANDE DE NOUVELLE GARANTIE D'EMPRUNTS EN FAVEUR DE HAUTE-SAVOIE HABITAT A HAUTEUR DE 50 % POUR LE REMBOURSEMENT DE 7 LIGNES DE PRETS A CONTRACTER AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DESTINEES A FINANCER UN PROJET DE CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS A VILLAZ, OPERATION LES CRUETS
DELEGATION A M. LE PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS QUI SERA ETABLIE ULTERIEUREMENT

GARANTIE D'EMPRUNTS
DEMANDE DE NOUVELLE GARANTIE D'EMPRUNTS EN FAVEUR DE HAUTE-SAVOIE HABITAT A HAUTEUR DE 50 % POUR LE REMBOURSEMENT DE 7 LIGNES DE PRETS A CONTRACTER AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DESTINEES A FINANCER UN PROJET D'ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS A VALLEIRY, OPERATION CLOS DES ARTS
DELEGATION A M. LE PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS QUI SERA ETABLIE ULTERIEUREMENT

GARANTIE D'EMPRUNTS
DEMANDE DE NOUVELLE GARANTIE D'EMPRUNTS EN FAVEUR D'HALPADES A HAUTEUR DE 50 % POUR LE REMBOURSEMENT DE 7 LIGNES DE PRETS A CONTRACTER AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DESTINEES A FINANCER UN PROJET D'ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS A THONON-LES-BAINS, OPERATION LE TRIO
DELEGATION DONNEE A M. LE PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT JOINTE EN ANNEXE ET LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS ETABLIE ULTERIEUREMENT

GARANTIE D'EMPRUNTS
DEMANDE DE NOUVELLE GARANTIE D'EMPRUNTS EN FAVEUR D'HALPADES A HAUTEUR DE 50 % POUR LE REMBOURSEMENT DE 7 LIGNES DE PRETS A CONTRACTER AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DESTINEES A FINANCER UN PROJET D'ACQUISITION DE 14 LOGEMENTS A SILLINGY, OPERATION COMBES NORD
DELEGATION DONNEE A M. LE PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT JOINTE EN ANNEXE ET LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS ETABLIE ULTERIEUREMENT

REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS
DESIGNATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR A COMPTER DU 1ER AVRIL 2025

MARCHE PUBLIC D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ACQUISITION DES TRAINS A CREMAILLERE DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS
PASSATION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE PORTANT SUR LA SUBSTITUTION DE L'AUTORITE ADJUDICATRICE DE LA REGIE AU DEPARTEMENT
APPROBATION DE LA CESSION A LA REGIE DES ETUDES DEJA REALISEES PAR LE GROUPEMENT POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT

RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

RESSOURCES HUMAINES
RENOUVELLEMENT DU MARCHE DES TITRES RESTAURANT

RESSOURCES HUMAINES
VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU DEPARTEMENT

RESSOURCES HUMAINES
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU REVERSEMENT DE LA RISTOURNE CHEQUES DEJEUNER 2023

POLITIQUE CULTURE ET PATRIMOINE
PASSATION D'UNE CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRES ET DE PRET DE REPRODUCTIONS D'OEUVRES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC