1. Actes administratifs de la
    Communauté d'Agglomération
    Hérault Méditerranée
    Conseil Communautaire du Jeudi 11 Avril 2024
    [004418]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    ­Détermination du lieu de la prochaine séance
    [004417]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    Décisions prises par le Bureau de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
    [004416]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    ­Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
    [004415]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    Société de la Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan : désignation d’un Élu avec voix délibérations et d’un représentant des services avec avis consultatif au sein de la Commission du dialogue territorial et de la Commission de l’ingénierie financière
    [004414]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Hérault Méditerranée : approbation de la Programmation 2024
    [004413]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation de la délibération n° 4082 du 13/02/2023 approuvant la cession du lot n° 30 à la Société "ALLO SOLAR" pour son projet d’implantation
    [004412]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation de la délibération n° 4081 du 13/02/2023 approuvant la cession d’une partie du lot n°19 à la l'Entreprise "TRAVAUX PUBLICS OCCITAN" pour son projet d’implantation
    [004411]
    Conseil Communautaire
    24/04/2024
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation de la délibération n° 4078 du 13/02/2023 approuvant les cessions du lot n°3, du lot n°4 et des lots n° 5 m² à la Société "LG AUTOMOBILES" pour l’implantation d’un site de l’enseigne MERCE
    [004410]
    Conseil Communautaire
    17/04/2024
    Contrat de ville 2024: répartition des subventions aux associations locales, à la ville d'Agde et à la Caisse des écoles de la ville d'Agde
    [004409]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Convention avec la Société « FDI-PROCIVIS » de mise en place d’un dispositif de prêts individuels d’avance de subventions publiques et de finances du reste à charge sur la période 2024-2028
    [004408]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Avenant n°1 à la convention du POPAC sur le Centre-ancien d'Agde avec l'Agence nationale de l'habitat pour prorogation jusqu'au 31/12/2024
    [004407]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Avenant n°2 à la convention d'OPAH RU d'Agde avec l'Agence nationale de l'habitat pour prorogation jusqu'au 31/12/2024
    [004406]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Avenant n°1 à la convention opérationnelle centre ancien d’Agde dans le cadre de l’engagement financier de l’EPF Occitanie
    [004405]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Approbation de l'Avenant n°4 à la convention de délégation des aides à la pierre avec l'Etat et répartition du financement 2024 et approbation de l'Avenant n°2 à la convention de gestion des aides à l'Habitat privé avec l'Anah pour la période 2022-20
    [004404]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Piège à embâcles sur l’Ensigaud à Montagnac – phase travaux : validation du projet et plan de financement
    [004403]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Validation de la stratégie foncière pour la mise en œuvre des travaux de restauration hydromorphologique sur la plaine de Thongue à Saint-Thibéry, site nommé « RSP 6 »
    [004402]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Convention de délégation pour la restauration hydromorphologique du site « RSP6 » de la plaine de la Thongue – EPTB Fleuve Hérault
    [004401]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Avis concernant la mise à jour du document stratégique de façade de la Méditerranée, au développement de l’éolien en mer et sa cartographie
    [004400]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Approbation de la convention de partenariat et de financement du comité de "La Méditerranéenne" à Vélo (EV8) phase 3 pour la période 2024 - 2027
    [004399]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Convention particulière de financement au titre de l'année 2024 entre la CAHM et la Société de la Ligne Nouvelle Montpellier - Perpignan
    [004398]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Renouvellement du contrat de transport public de la CAHM : choix du mode de gestion
    [004397]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Projets d’investissement communaux – Exercice 2024 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux projets communaux d’aménagement urbain et d’équipement public sur les communes de Florensac, Castelnau de Guers, Bessan, Nézignan L’Evêque, Tourbes
    [004396]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Prescription de la procédure de mise en compatibilité du PLU d’Agde et élargissement de la concertation préalable relative au projet de la Méditerranéenne à Agde et de ses modalités prescrites par la délibération n°004125 du Conseil Communautaire du
    [004395]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Débat au sein du Conseil communautaire sur l'identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables
    [004394]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Contrat Bourg-centre avec la Région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranées, CAHM, commune de Pinet
    [004393]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Renouvellement du poste d’un ou d’une Chef(fe) de projet rénovation des copropriétés et des meublés touristiques
    [004392]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    ­Mises à disposition de deux agents de la DSIN de la CAHM auprès de la ville d’Agde
    [004391]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    ­Renouvellement de la mise à disposition d’un agent du service Patrimoine de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée auprès de l’Office de Tourisme Communautaire Cap d’Agde Méditerranée
    [004390]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    ­Mise à disposition d’un agent de la ville d’Agde vers la CAHM
    [004389]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Modification du tableau des emplois et des effectifs de la CAHM : mise à jour
    [004388]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Comité des Oeuvres Sociales de la mairie d'Agde, du CCAS et de la CAHM : attribution d'une subvention exceptionnelle et approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2021/2024
    [004387]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Adoption du taux d'imposition 2024 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
    [004386]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Vote du Produit 2024 de la Taxe Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations
    [004385]
    Conseil Communautaire
    16/04/2024
    Adoption des taux d'imposition 2024 et mise en réserve de la fraction de taux de Cotisation Foncière des Entreprises
    [004384]
    Conseil Communautaire
    14/04/2024
    Délégations du Conseil Communautaire : empêchement du Président de la CAHM
      35 délibérations trouvées