Bureau Séance Décisionnelle du 23 Juin 2025
[004743]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Convention-cadre d’occupation temporaire du domaine public pour des bornes Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques et hybrides rechargeables
[004742]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Constitution de servitude de passage sur les parcelles privées BH 628, BH 629, BH626, BH 627, BH 272, BH 405, BH 235, BH 273 reliant la rue Faubourg Joseph André à la rue du Commandant Alengry à Pézénas pour l’entretien des canalisations souterraines d’eaux usées
[004741]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
PAEHM « L’AUDACIEUX » à Florensac : Prorogation de la délibération n° 4383 du 18/03/2024 approuvant les cessions du lot n° 21 d’une superficie de 1 974 m², composé de la parcelle cadastrée AS 162, et du lot n° 22 d’une superficie de 1 706 m², composée de la parcelle cadastrée AS 163 à M. Yannick MARTIN représentant la Société VORTEX pour son projet d’implantation
[004740]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Étude hydraulique des Verdisses : validation de la démarche et demandes de subventions
[004739]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Réserve Naturelle Nationale du Bagnas : validation de la 2ème phase du projet d’accueil du public et demandes de subventions
[004738]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Candidature et demandes de subventions dans le cadre du projet « Exploiter la dynamique naturelle des littoraux dunaires pour susciter des cordons dunaires résilients et végétalisés par captage des sédiments éoliens » suite à l’appel à projet Fondation de France « Le choix des Solutions fondées sur la Nature pour relever les défis du changement climatique »
[004737]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Projet Plan de Corps de Rue Simplifiée (PCRS) entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la CAHM : approbation de la convention de partenariat financier et technique et de la participation financière estimée à 17 900 € TTC
[004736]
Bureau Séance Décisionnelle
27 Juin 2025
Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms
    8 résultat(s)
    Aucun aperçu