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Affichage légal (2 mois)

  • [000312]Arrêtés
    Arrêté portant renonciation au transfert des pouvoirs de police spéciale de la Présidente de la CAHM
  • [000311]Arrêtés
    Arrêté portant sur les modalités de mise en œuvre du vote électronique pour les élections professionnelles 2026
  • [000310]Arrêtés
    Arrêté Portant sanction suite à la signature d'un contrat de location sans demande d’autorisation préalable ou un dossier incomplet ou un dossier sans suite, de mise en location d’un logement sans dysfonctionnement
  • [000309]Arrêtés
    Arrêté Portant sanction suite à la signature d'un contrat de location « sans demande d'autorisation préalable ou un dossier incomplet ou un dossier sans suite, de mise en location d'un logement sans dysfonctionnement, pouvant se voir infliger une amende de 1 000€
  • [000308]Arrêtés
    Arrêté Portant sanction suite à la signature d'un contrat de location sans demande d'autorisation préalable ou un dossier incomplet ou un dossier sans suite, de mise en location d'un logement sans dysfonctionnement, aggravé par la mise en location d'un bien d'un logement non décent, pouvant se voir infliger une amende de 2 000€.
  • [000307]Arrêtés
    Arrêté portant décision de recourir au vote électronique pour les élections 2026 des représentants du personnel
  • [003098]Décisions
    Contrat de location d'une plieuse avec la société Quadient Finance France durant 5 ans à compter du 01/01/2027
  • [003097]Décisions
    Annulation de la Décision n°003035 concernant une convention d'occupation temporaire d'une parcelle agricole cadastrée AK 309 à Saint-Pons-de-Mauchiens avec Madame Pauline BARRACO
  • [003096]Décisions
    Convention de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et la société Hérault THD
  • [003095]Décisions
    Modalités de paiement du loyer du local situé 15 rue du 4 septembre à AGDE par avenant n°1 au bail dérogatoire conclu avec Monsieur Jason BONNET
  • [003094]Décisions
    Marché 202612 Stratégie opérationnelle et appui à la communication, impression des supports de communication, distribution du journal "Le Mag Agglo Hérault Méditerranée" à passer avec les sociétés INSTITUTIONS ET PROJETS (lot n°1), JF IMPRESSION (lot n°2) et GROUPEMENT LA POSTE- MEDIAPOST (Lot n°3)
  • [003084]Décisions
    Destruction à titre gracieux du véhicule: Renault CLIO - ES-852-YC par la Société d'exploitation d'Agde Auto pièces" - Retrait de l'inventaire du patrimoine mobilier et de l'actif
  • [003093]Décisions
    Marché 202601_Travaux de dragage de l’embouchure de l’Hérault et de rechargement de la plage du Grau d’Agde à passer avec la société BTMF
  • [003092]Décisions
    Marché 202602- Elaboration du Programme Local de l’Habitat 2027-2032 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
  • [003091]Décisions
    Marché 202610_Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée _ à passer avec les sociétés ADAPT PROPRETE (lot n°1), DOME FACILITIES (lot n°2) et EN BOUT DE CORDE (lot n°3)
  • [003090]Décisions
    SIN24-060-RC (MAIF N°F250193877B) indemnisation dégâts sur le véhicule de Mr Eurelio CAUSSE survenu lors d'un débroussaillage par les services de la CAHM le 22/05/25
  • [005115]Conseil Communautaire
    Prochaine séance
  • [005114]Conseil Communautaire
    ­Décisions prises par la Présidente de la CAHM sur délégation du Conseil : Compte rendu
  • [005113]Conseil Communautaire
    PAEHM « L’AUDACIEUX » à Florensac : reconduction de la cession du lot n°20 d’une superficie de 1 829 m², parcelle cadastrée AS 161 à la SCI DARU représentée par Mme DESIAGE et M. DURAND pour l’extension de la société OCCIA
  • [005112]Conseil Communautaire
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation de la cession des lots n° 16 et n° 17 à la société MICKAELONE GROUP représentée par Monsieur Martial FARAGO pour le projet d’implantation d'un pôle / centre de bien-être .

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