1. Actes administratifs de la
    Communauté d'Agglomération
    Hérault Méditerranée
    Conseil Communautaire du Lundi 13 Février 2023
    [004088]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    ­Détermination du lieu de la prochaine séance
    [004087]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    ­ Décisions prises par le Bureau de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
    [004086]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    ­Délégation du Conseil Communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
    [004085]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Représentativité de la CAHM au sein du SICTOM de Pézenas-Agde : élection d’un membre suppléant sur la commune de Aumes, d’un membre titulaire sur la commune d’Agde, d’un membre titulaire et suppléant sur la commune de Vias
    [004084]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Mise en place, utilisation et approbation des tarifs des bornes de puisage d’eau, borne monétique
    [004083]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 31 d'une superficie de 1.712 m², parcelle cadastrée section BV n° cadastral 155, à la SARL « LES CLES DU SUD PROMOTION », représentée par monsieur M. Nicolas TEISSERENC BONESTEVE pou
    [004082]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 30 d'une superficie de 10 000 m², composé des parcelles cadastrées section BV 41 et BV 154, à M. Novak KUSLJEVIC représentant la société ALLO SOLAR pour son projet d’implantation ( a
    [004081]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Cession d’une partie du lot n°19 d'une superficie d’environ 1 600 m² à 1 800 m², composé d’une emprise partielle des parcelles cadastrées section BV 173, BV 174 et BV 178 et éventuellement BV 185, à M
    [004080]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 18 d'une superficie de 1 608 m², composé d’une emprise partielle des parcelles cadastrées section BV 50 et BV 51 et des parcelles cadastrées section BV 140 et BV 141 en totalité, à M
    [004079]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cessions du lot n° 9, parcelle section BV n° 127 et du lot n° 10, composé des parcelles cadastrées section BV 19 et BV 128 et de l’emprise partielle de la parcelle cadastrée section BV 18, à la sociét
    [004078]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cessions du lot n° 3 d'une superficie de 2 818 m², composé d’une emprise partielle de la parcelle cadastrée section BV 21 et des parcelles cadastrées section BV 116 et BV 117 en totalité, du lot n° 4
    [004077]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Acquisition des parcelles cadastrées section BV n°1 (250 m²), N°2 (350 m²), n°3 (939 m²) et n°4 (334 m²) en cours d’acquisition par la commune de Bessan (délibération modificative)
    [004076]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    « PAEHM l’Audacieux à Florensac : Abrogation de la délibération n° 002552 du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée du 26 mars 2018 autorisant la cession des lots 20 et 21 à Monsieur BERRABAH Younès.
    [004075]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Syndicat mixte « pole aéroportuaire Béziers cap d’Agde » : modification de la représentativité de la CAHM
    [004074]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Syndicat mixte « pole aéroportuaire Béziers cap d’Agde » : révision des statuts suite à l’adhésion de l’office de tourisme Cap d’Agde Méditerranée
    [004073]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Approbation de l’ajustement mineur n°2 par avenant à la convention pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain du centre-ville d’Agde
    [004072]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Paiement des soldes des dossiers de subventions Anah et CAHM hors délai
    [004071]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Bilan production Logements locatifs sociaux 2022 Parc Public
    [004070]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Convention de coordination relative à la mise en place du Permis de Louer
    [004069]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Lancement d’un Programme d’Intérêt Général d’amélioration de l’habitat 2023/2026 : convention d’opération programmée avec l’Agence nationale de l’habitat
    [004068]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Modification du règlement d’utilisation du fonds d’intervention favorisant la production de logements locatifs sociaux
    [004067]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Inscription de la commune de Vias dans la Loi Climat et Résilience – avis de la CAHM
    [004066]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Approbation de la procédure d’instauration de servitudes pour les digues de protection des populations contre les inondations de Florensac, Cazouls d’Hérault et Saint-Thibéry
    [004065]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Première phase d’aménagement de l’itinéraire cyclable Agde – Pézenas, entre Agde et Bessan : demandes de subventions auprès des organismes et partenaires financiers potentiels
    [004064]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    ­Projets d’investissement communaux : prorogation de validité des subventions d’équipement de la CAHM attribuées aux projets communaux de Saint Pons de Mauchiens et Aumes
    [004063]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Projets d’investissement communaux – Exercice 2023 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux projets communaux d’aménagement urbain et d’équipement public sur les communs de Montagnac, Bessan, Pinet, Florensac et Saint-Pons de Mauchiens
    [004062]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Pôle d'Echange Multimodal d’Agde : objectifs et modalités de la concertation préalable
    [004061]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Création d’un emploi de chef de projet « Rénovation des copropriétés et des meublés touristiques »
    [004060]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Adoption du taux d'imposition 2023 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
    [004059]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Vote du Produit 2023 de la Taxe Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations
    [004058]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Adoption des taux d'imposition 2023 : Cotisation Foncière des Entreprises - Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties - Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties et Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires
    [000000]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Liste des délibérations CC du 13 février 2023
    [000000]
    Conseil Communautaire
    13/02/2023
    Procès Verbal CC du 12/12/2022
      33 délibérations trouvées