Liste des arrêtés de 2025
[000258]
Arrêté
14 Nov. 2025
Régie d’avances Eau et Assainissement : nominations régisseuse titulaire, mandataires suppléantes et perception d’une indemnité de maniement de fonds
[000257]
Arrêté
04 Nov. 2025
Régie de Recettes Taxe de Séjour : nominations régisseuse titulaire, mandataire suppléante et perception d'une indemnité de maniement de fonds
[000256]
Arrêté
14 Nov. 2025
Régie de recettes Eau et Assainissement : nominations régisseuse titulaire, mandataires suppléantes et perception d’une indemnité de maniement de fonds
[000255]
Arrêté
06 Nov. 2025
Régie mixte des Aires d’accueil des gens du voyage : nominations régisseuse titulaire, mandataire, mandataires suppléants et perception d’une indemnité de maniement de fonds
[000254]
Arrêté
13 Oct. 2025
Régie d’avances Communication : nominations des régisseurs et perception d'une indemnité de maniement de fonds d'un montant de 110,00 €
[000253]
Arrêté
02 Oct. 2025
Formation Spécialisée en Matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (FSSSCT) de la CAHM et des communes de Florensac et Lézignan La Cèbe : modification d’un représentant titulaire du personnel
[000252]
Arrêté
02 Oct. 2025
Comité Social Territorial commun de la CAHM et des communes de Florensac et Lézignan La Cèbe : modification d’un représentant du personnel
[000251]
Arrêté
10 Juil. 2025
Délégation de fonction à M. HUGONNET Stéphane : 10ème Vice-Président à la Promotion du tourisme durable
[000250]
Arrêté
08 Juil. 2025
Délégation de fonction à Mme Véronique REY : 9ème Vice-Présidente au Développement de l’offre touristique des 4 saisons et à la valorisation des Métiers d’art
[000249]
Arrêté
08 Juil. 2025
Délégation de fonction à M. François PEREA, Conseiller délégué à l’Habitat et la Politique de la Ville
[000248]
Arrêté
03 Juin 2025
Régie de recettes Eau et Assainissement : nomination de la régisseuse intérimaire et de la mandataire suppléante
[000247]
Arrêté
03 Juin 2025
Régie d’avances Eau et Assainissement : nomination de la régisseuse intérimaire et de la mandataire suppléante
[000246]
Arrêté
09 Mai 2025
Déléguée à la protection des données : nomination de Mme Hadjer MOKHTARI HADJADJ (abroge l'Arrêté n°000117 du 07/08/2018)
[000245]
Arrêté
01 Sep. 2025
Autorisation permanente et générale de poursuites : recouvrement des produits
[000244]
Arrêté
05 Mai 2025
Régie d'avances Communication - Nominations des régisseurs
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