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Recueil des actes administratifs de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00023]Décisions
    Attribution d'une prime à la sortie de vacance des logements
  • [2026.00022]Décisions
    Attribution d’une aide à la location de véhicule électrique pour les salariés du territoire de Baugeois-Vallée
  • [2026.00184]Conseil communautaire
    Chambre régionale des Comptes - Rapport de synthèse "gouvernance institutionnelle des collectivités territoriales et de leurs groupements en Pays de la Loire"
  • [2026.00183]Conseil communautaire
    Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00182]Conseil communautaire
    SIVERT de l'Anjou - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00181]Conseil communautaire
    Elimination des déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Année 2025
  • [2026.00180]Conseil communautaire
    Parc Naturel Loire-Anjou-Touraine - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00179]Conseil communautaire
    Etablissement Public Loire - Rapports annuels sur l'animation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations des Vals d'Authion et de la Loire 2025
  • [2026.00178]Conseil communautaire
    Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00177]Conseil communautaire
    Syndicat Mixte Fare Loir Aulne Maulne et Marconne - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00176]Conseil communautaire
    Syndicat Mixte des Bassins de l'Authion et de ses Affluents - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00175]Conseil communautaire
    Assainissement non collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Année 2025
  • [2026.00174]Conseil communautaire
    Assainissement collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Année 2025
  • [2026.00173]Conseil communautaire
    Eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité de service - Année 2025
  • [2026.00172]Conseil communautaire
    Convention pour la restauration d’une mare privée à Cheviré-le-Rouge
  • [2026.00171]Conseil communautaire
    Mise en œuvre d'une Obligation Réelle Environnementale sur la parcelle AI n°415 à Baugé
  • [2026.00170]Conseil communautaire
    Déclaration préalable au projet de centrale photovoltaïque sur bassin flottant à Noyant-Villages
  • [2026.00169]Conseil communautaire
    SMO Anjou Numérique - Désignation des représentants de la communauté de communes Baugeois-Vallée - Abrogation de la délibération du 04/06/2026 - Désignation de nouveaux représentants
  • [2026.00168]Conseil communautaire
    SPL Vallée du Loir Tourisme - Désignation d'un représentant professionnel du tourisme au comité technique consultatif
  • [2026.00167]Conseil communautaire
    Comité Consultatif du Tourisme - Désignation des membres

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