1. Publication des actes administratifs
    de la ville d'Annemasse
    Conseil Municipal du Jeudi 02 Mai 2024
    [2024.00090]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Conservatoire intercommunal - Approbation de la convention entre la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Ville d'Annemasse pour l'organisation des prestations du conservatoire à destination du jeune public d'Annemasse
    [2024.00089]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Etablissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'Etat - Versement des subventions au titre de l'année 2024 aux écoles privées "La Chamarette" et "Saint-François" situées sur la Commune d'Annemasse et à l'école privée "Sai
    [2024.00088]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Associations de parents d'élèves et associations intervenant dans le cadre scolaire ou périscolaire - Versement des subventions au titre de l'année 2024
    [2024.00087]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement des subventions - Année 2024
    [2024.00086]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Structure Information Jeunesse - Demande de renouvellement de la labellisation de la structure J.5 Info Jeunes de la Ville
    [2024.00085]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Ma
    Chance moi aussi
    [2024.00084]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    NPNRU - Convention de financement pour les actions mémorielles liées à la démolition des barres d’immeubles de Château Rouge
    [2024.00083]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Contrat de ville 2024-2030 - Approbation du Contrat Engagements Quartiers 2030 de l'agglomération annemassienne
    [2024.00082]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Solidarités Internationales - Convention pluriannuelle de partenariat à intervenir avec l'association Jang Ak Jeem
    [2024.00081]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2023
    [2024.00080]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Marianne Cohn - Approbation de la convention d’accès et d’occupation provisoire de la cour du collège Michel Servet pour faciliter la réalisation des travaux
    [2024.00079]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Piétonnisation du centre-ville - Commission d'indemnisation à l'amiable (CIAP) / Modification du règlement d'indemnisation des professionnels
    [2024.00078]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Soutien au commerce local - Mise en place d’un dispositif de cartes cadeaux
    [2024.00077]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Orientation d’aménagement et de programmation transversale relative à la transition énergétique et à l’adaptation au changement climatique (OAP Energie-Climat) – Avis de la Commune
    [2024.00076]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Installation d'une télécabine sur l'esplanade François Mitterrand - Convention avec l’EPIC Office de tourisme Monts du Genevois et exonération de redevance d'occupation du domaine public
    [2024.00075]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Acquisition foncière - Acquisition de terrains de voirie rue du Mont-Gosse, rue de Valeury et impasse Laphin
    [2024.00074]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Comité des oeuvres solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l’année 2024
    [2024.00073]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Tableau des emplois - Modifications
    [2024.00072]
    Conseil Municipal
    06/05/2024
    Garantie d’emprunt – Halpades – Réhabilitation de 38 logements - Opération « Le Moland »
      19 délibérations trouvées