Publication des actes administratifs de la ville d'Annemasse
Conseil Municipal du 26 Mars 2025
[2025.00074]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Etablissements d'accueil du jeune enfant et Relais petite enfance - Conventions d'objectifs et de financement à intervenir entre la Commune et la Caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie
[2025.00073]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Accueils périscolaire et extrascolaire et accueil adolescents - Conventions d'objectifs et de financement à intervenir entre la Commune et la Caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie
[2025.00072]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Associations de parents d'élèves et associations intervenant dans le cadre scolaire ou périscolaire - Versement des subventions au titre de l'année 2025
[2025.00071]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Classes de découvertes - Versement de subventions - Année scolaire 2024/2025
[2025.00070]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions année 2025
[2025.00069]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Sports collectifs - Versement d'une subvention à Annemasse Basket Club
[2025.00068]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Contrat d'aide aux sports individuels - Approbation du contrat à intervenir entre la Ville et l'association Annema Squash 74
[2025.00067]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Orchestre à Vent de la Ville d’Annemasse - Versement de la subvention de fonctionnement 2025 et d'une subvention exceptionnelle à l'association
[2025.00066]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Associations culturelles - Versement des subventions de fonctionnement / Année 2025
[2025.00065]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Solidarités internationales - Versement d'une subvention à l'association Jang Ak Jeem au titre de l'année 2025
[2025.00064]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Planning familial 74 - Versement d'une subvention à l'association
[2025.00063]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Epicerie solidaire - Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux entre la Commune et le CCAS
[2025.00062]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Passerelle sur l’Arve – Convention entre la Commune d'Annemasse et le Département de la Haute-Savoie dans le cadre du financement du projet
[2025.00061]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Ilot Deffaugt / Acquisition foncière - Convention de portage foncier avec l'EPF 74 pour l'acquisition de la propriété située 3 place Jean Deffaugt
[2025.00060]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Etudes de faisabilité géothermie moyenne profondeur - Convention-cadre de partenariat entre la Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Ville d'Annemasse et le SYANE
[2025.00059]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Association En Ville à Vélo - Approbation de la convention d'objectifs et de financement à intervenir avec l'association et versement d'une subvention
[2025.00058]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de ANNE INSTITUT DE BEAUTÉ suite à l'avis rendu par la CIAP
[2025.00057]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation de l'avenant n°1 au dossier de réalisation
[2025.00056]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation du Compte-rendu annuel d’activité à la collectivité (CRACL) au 31 décembre 2024
[2025.00055]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Forum de l'emploi 2025 - Versement d'une subvention à la coopérative scolaire du BTS SAM du lycée des Glières
[2025.00054]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Mentorat – Convention de partenariat entre la Mission Locale du Genevois et la Ville d'Annemasse
[2025.00053]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Tableau des emplois - Modifications
[2025.00052]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Dynacité – Opération « Le 32 » sise 32 rue du Parc
[2025.00051]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Budget primitif 2025 - Budget annexe Parking Chablais Parc
[2025.00050]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Budget primitif 2025 - Budget annexe Aérodrome
[2025.00049]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Fixation des taux des impôts directs locaux 2025
[2025.00048]
Conseil Municipal
28 Mar. 2025
Budget primitif 2025 - Budget principal
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