Publication des actes administratifs de la ville d'Annemasse
Conseil Municipal du 09 Octobre 2025
[2025.00237]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Chablais Genevois (AAPPMACG) - Convention d'objectifs et de financement entre la Commune et l'association et versement d'une subvention au titre de l'année 2025
[2025.00236]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Autopartage - Convention à intervenir entre le Pôle métropolitain du Genevois français, CITIZ Auvergne-Rhône-Alpes (SCIC Alpes Autopartage) et la Ville d'Annemasse
[2025.00235]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Tramway - Application de la servitude d'appui et d'ancrage en façade pour l'éclairage public et l'accrochage de la ligne aérienne de contact (LAC) alimentant les rames du tramway dans le cadre de l'extension de la ligne de la rue du Parc à l'avenue de Verdun (phase 2)
[2025.00234]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
ZAC Etoile Annemasse-Genève (Ilot D8) - Désaffectation du terrain constituant l'ancien parking des douanes avant sa vente à la Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
[2025.00233]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Droit de préemption urbain - Modification du périmètre du droit de préemption urbain renforcé
[2025.00232]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Droit de préemption urbain - Modification et délimitation du périmètre du droit de préemption urbain
[2025.00231]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Tri des déchets - Convention de cession de matériel à titre gratuit à intervenir entre le SIVALOR et la Commune
[2025.00230]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement du solde de la subvention 2025 aux clubs signataires
[2025.00229]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Population civile de la bande de Gaza victime de l’opération militaire de l’armée israélienne - Versement d'une subvention exceptionnelle
[2025.00228]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Etablissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'Etat - Solde des subventions 2025 aux établissements la Chamarette et Saint-François sis à Annemasse et Saint-François (Le Juvénat) sis à Ville-la-Grand
[2025.00227]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Poste de médiateur à l'école – Convention cadre à intervenir entre la Préfecture, la DSDEN, le Département, la Ville et France Médiation et Convention de subvention à intervenir entre l'Etat et la Ville
[2025.00226]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Poste de coordinatrice de la Cité éducative – Convention de subvention à intervenir entre l'Etat et la Commune
[2025.00225]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Tableau des emplois - Modifications / octobre 2025
[2025.00224]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Garantie d’emprunt – La Foncière de Haute-Savoie – Acquisition de 11 logements en BRS sis 49-53 rue du Chablais – Prêt de 122 000 €
[2025.00223]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Bail réel solidaire (BRS) - Versement d'une subvention au groupement d'intérêt public La Foncière de Haute-Savoie pour le projet de construction sis 49-53 rue du Chablais
[2025.00222]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Garantie d’emprunt – Foncière d’Habitat et Humanisme – Acquisition et amélioration d'un logement PLAI sis 15 route des Vallées – Prêt de 81 028 €
[2025.00221]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe Parking Chablais Parc
[2025.00220]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe Aérodrome
[2025.00219]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Budget supplémentaire 2025 - Budget principal
[2025.00218]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Acquisition de matériel scénique pour Château Rouge - Convention entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune d'Annemasse dans le cadre du financement du projet
[2025.00217]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Association Glitch - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2025 pour la réalisation d'une fresque au 3 place Jean Deffaugt
[2025.00216]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Désignation du représentant de la Ville au groupe scolaire Louise Michel
[2025.00215]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Commission de suivi du réseau de chaleur Zola-Chablais - Nouvelles désignations
[2025.00214]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Commissions municipales et désignation des élus appelés à y siéger - Modification
[2025.00213]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Nouvelle désignation
[2025.00212]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Élection des représentants du conseil municipal au centre communal d'action sociale (CCAS) - Nouvelle désignation
[2025.00211]
Conseil Municipal
14 Oct. 2025
Inauguration de la Maison des Mémoires et remise du titre de Citoyenne d'Honneur de la Ville d'Annemasse à Mme Yvonne RISS - Prise en charge des dépenses liées à ces deux événements
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