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Actes administratifs de la ville de Sainte-Maxime

Affichage légal (2 mois)

  • [DM-2026-0781]Décisions
    DÉCISION PORTANT SUR L’ACHAT D’UN SYSTÈME DE COMMUNICATION RADIO POUR LA BRIGADE MOTO ANNULE LA DECISION N°DM-2026-0747
  • [DM-2026-0777]Décisions
    ACHAT DE DECORATIONS DE NOËL POUR LE SERVICE ESPACES VERTS
  • [DM-2026-0776]Décisions
    DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE N° 2026-0067
  • [DM-2026-0775]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNERAIRE N° 2026-0066
  • [DM-2026-0774]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNERAIRE N° 2026-0065
  • [DM-2026-0773]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNERAIRE N° 2026-0064
  • [DM-2026-0772]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNERAIRE N° 2026-0063
  • [DM-2026-0771]Décisions
    ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES POUR LES ESPACES VERTS
  • [DM-2026-0770]Décisions
    ACHAT ET POSE DE GLISSIERES BOIS POUR LA ROUTE DU PLAN DE LA TOUR
  • [AM-2026-1664]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA PRIVATISATION DE 2 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SOCIÉTÉ SUD-EST DÉMÉNAGEMENT TRAVERSE DES LAURIERS ROSES LE 17 NOVEMBRE 2026
  • [AM-2026-1663]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA MANIFESTATION « SOUPE DES CHEFS » LE 12 DÉCEMBRE 2026
  • [AM-2026-1662]Arrêtés
    PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA MANIFESTATION « SOUPE DES CHEFS » LE 12 DÉCEMBRE 2026
  • [AM-2026-1661]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR UNE VENTE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LE SECOURS CATHOLIQUE BOULODROME DE LA PLACE JEAN MERMOZ LE 09/12/2026
  • [AM-2026-1660]Arrêtés
    PORTANT RÈGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA PRIVATISATION DE 3 EMPLACEMENTS STATIONNEMENT - SOCIÉTÉ ITS RUE DE VERDUN LE 25/11/2026
  • [AM-2026-1657]Arrêtés
    PORTANT RÈGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA JOURNÉE NATIONALE D’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE PLACE PASTEUR LE 05/12/2026
  • [AM-2026-1655]Arrêtés
    PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL SUR DIVERS SITES DE LA COMMUNE JUSQU’AU 29/01/2027
  • [AM-2026-1654]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA MANIFESTATION « VIVEZ PROVENCE » SUR LE FRONT DE MER FRONT DE MER LES 07 ET 08 NOVEMBRE 2026
  • [AM-2026-1653]Arrêtés
    PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA SOIRÉE ANNÉES 80’S-2000’S SOUS LE CHAPITEAU DU THEÂTRE DE LA MER FRONT DE MER LE 14 NOVEMBRE 2026
  • [AM-2026-1652]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LE DRIVE DES SÉNIORS SITE DES « BOSQUETTE » - LE 05/12/2026
  • [AM-2026-1651]Arrêtés
    PORTANT RÉGLEMENTATION POUR LA SOIRÉE ANNÉES 80’S-2000’S SOUS LE CHAPITEAU DU THEÂTRE DE LA MER FRONT DE MER LE 14 NOVEMBRE 2026

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