Affichage légal (2 mois)
- [ARR2026-0698]ArrêtésArrêté portant délégation de signature à Madame Sophie Aubourg, Directrice générale des services - Abroge et remplace l'arrêté n°ARR2026-239
- [DEC2026-0538]DécisionsReconduction des droits d’inscription aux activités loisirs séniors, aux séjours et aux actions de l’Université Participative Inter-âges (UPI) du 1er septembre 2026 au 31 août 2027.
- [DEC2026-0536]DécisionsFormation Permis B96
- [DEC2026-0535]DécisionsSignature d'une convention de mise à disposition de l'équipement du gymnase Victor Hugo avec l'association ACRO TRAMP SEVRAN 93
- [DEC2026-0510]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [DEC2026-0509]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [DEC2026-0508]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [DEC2026-0507]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [DEC2026-0506]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [DEC2026-0505]DécisionsConcession de terrain pour sépulture dans le cimetière de Sevran
- [ARR2026-0697]ArrêtésRéglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de branchement individuel neuf - 3 rue du Limousin - Société SERPOLLET VALENTON
- [ARR2026-0696]ArrêtésRéglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de renouvellement sur le réseau de distribution gaz pour le compte de GRDF - avenue Salvador Allende - Société SPAC
- [ARR2026-0695]ArrêtésRéglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de travaux BT pour le compte de ENEDIS - 44 avenue de Livry - Société RPS
- [ARR2026-0693]ArrêtésRèglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de travaux de renouvellement réseau AEP Chemin de la Mare aux Chanvres - Avenue de Livry - Rue du Camélinat - Rue de Touraine sociétés SOGEA et EJL
- [ARR2026-0692]ArrêtésAutorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'une brocante sur la place piétonne avenue Ronsard Association Potenti'elles Cités
- [ARR2026-0691]ArrêtésRèglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de la réailsation de sondage géotechnique et puisage 12 rue Pierre Brossolette société Technosol - Forensol prolongation de l'arrêté ARR2026-0642
- [ARR2026-0690]ArrêtésRèglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de travaux 15 - 17 rue de l'Indépendance société STO Construction Althéna - Prolongation de l'arrêté ARR2026-0480
- [ARR2026-0689]ArrêtésRèglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de la pose d'une benne 5,7,9 rue de Rougemont Ville de Sevran
- [ARR2026-0688]ArrêtésAutorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la pose d'un échafaudage 74 avenue de Livry pour le compte de la Société SY COUV
- [ARR2026-0687]ArrêtésRéglementation provisoire du stationnement et de la circulation dans le cadre de renouvellement du réseau électrique aérien - 108 au 84 allée Richelieu - Société TERCA
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