Affichage légal (2 mois)
- [001531]ArrêtésARRÊTÉ 159/2026 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE MANO GERMÉ DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA SOCIÉTÉ PAT'ELECK À COMPTER DU MERCREDI 25 NOVEMBRE 2026
- [001530]ArrêtésARRÊTÉ 158/2026 PORTANT PERMISSSION DE VOIRIE TEMPORAIRE À LA SOCIÉTÉ PAT'ELECK RUE MANO GERMÉ À COMPTER DU MERCREDI 25 NOVEMBRE 2026
- [001529]ArrêtésARRÊTÉ N°160/2026 PORTANT AUTORISATION D'OUVERTURE AU PUBLIC DE L'ÉTABLISSEMENT SMVV - CLUB MED LES BOUCANIERS, À LA SUITE DE TRAVAUX D'AGRANDISSEMENT, DE RÉHABILITATION ET DE CRÉATION DE NOUVEAUX AMÉNAGEMENTS
- [001528]ArrêtésARRÊTÉ N° 157/2026 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AU LOTISSEMENT LES MAHOGANYS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA SME LE MERCREDI 28 OCTOBRE 2026
- [001527]ArrêtésARRÊTÉ N°156/2026 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE TEMPORAIRE À LA SOCIÉTÉ MARTINIQUAISE DES EAUX (SME) AU LOTISSEMENT LES MAHOGANYS LE MERCREDI 28 OCTOBRE 2026
- [001526]ArrêtésARRÊTÉ N° 155/2026 PORTANT PROLONGATION DE L'ARRÊTÉ N°111/2026 RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION AU CAP CHEVALIER DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA SOCIÉTÉ PAT'ELECK
- [001525]ArrêtésARRÊTÉ N°154/2026 PORTANT PROLONGATION DE L'ARRÊTÉ N° 110/2026 PERMISSION DE VOIRIE TEMPORAIRE À LA SOCIÉTÉ PAT'ELECK
- [001524]ArrêtésARRÊTÉ 152/2026 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LORS DE LA MANIFESTATION "SAINTE ANNE EN ROSE" DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE LE SAMEDI 24 OCTOBRE 2026
- [001523]ArrêtésARRÊTÉ N°151/2026 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE L'ÉCOLE DE BELFOND DU 21 AU 29 OCTOBRE 2026
- [001522]ArrêtésARRÊTÉ N°153/2026 PORTANT LEVÉE D'INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE À L'ANSE TONNOIR (À DROITE DU CANAL D'ÉVACUATION)
- [001521]ArrêtésARRETE N°149/2026 PORTANT ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « DEFI DIDIER 113 » LE DIMANCHE 18 OCTOBRE 2026
- [001518]ArrêtésARRÊTÉ N° 146/2026 PORTANT OPPOSITION AU TRANSFERT D'UN OU PLUSIEURS POUVOIRS DE POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE AU PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ESPACE SUD MARTINIQUE (CAESM)
- [001517]ArrêtésARRÊTÉ N°144/2026 RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION À BARRIÈRE LA CROIX DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA CEE CARAÏBES
- [001516]ArrêtésARRÊTÉ N°143/2026 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE TEMPORAIRE À LA CEE CARAIBES
- [001515]ArrêtésARRÊTÉ N° 142/2026 PORTANT INTERDICTION DE CIRCULAION DANS LES DEUX SENS AUX VÉHICULE DE PLUS DE 3,5 TONNES SUR LE PONT DES ANGLAIS -QUARTIER LES ANGLAIS ET MISE EN PLACE D'UNE DÉVIATION
- [001514]ArrêtésARRÊTÉ N°145/2026 PORTANT PROLONGATION DE L'ARRÊTÉ N°94/2026 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE TEMPORAIRE À CHAMFLEURY ACCORDÉE LA SOCIÉTÉ PAT'ELECK
- [000519]DécisionsDECISION CCAS N°06/2026 PORTANT AVENANT A LA DECISION N°22/2023 PORTANT CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES POUR LE PAIEMENT DE SECOURS D'URGENCE ET DES MENUES DEPENSES DU CHAPITRE 011
- [001513]ArrêtésARRÊTÉ N° 141/2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE À L'ANSE TONNOIR (À DROITE DU CANAL D'ÉVACUATION)
- [001511]ArrêtésARRETE N°139/2026 PORTANT DEROGATION A L'ARRETE N°81/2002 PRESCRIVANT LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
- [001510]ArrêtésARRETE N°138/2026 COMPLETANT L'ARRETE N°126/2026 PORTANT REGLEMENTATION DE LA FERMETURE TEMPORAIRE DU CAMPING MUNICIPAL DE LA POINTE MARIN DU 14 SEPTEMBRE 2026 AU 17 JUIN 2027
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